Retour à Souvans

Permis de construire à Souvans

Jura (39), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Souvans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 52 autorisations sur la période du 06/02/2013 au 27/06/2025, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

52
Total autorisations
06/02/2013
Première date
27/06/2025
Dernière date
75 746 m²
Surface totale

Permis de construire à Souvans en 2024

4 permis de construire délivrés en 2024

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
86 Route Nationale, Souvans (39380) PC Logement ZC148 Particuliers 790 m² 144 m² 2024/05/10
27B Rue De La Ville Neuve, Souvans (39380) PC Locaux ZH265 1 108 m² 104 m² 2024/03/08
18 Rue De La Corne Balland, Souvans (39380) PC Locaux ZA34, ZA116 EC BIOENERGIE SOUVANS Société 159 966 m² 26 430 m² 2024/03/08
2 Rue De Salins, Souvans (39380) PC Logement ZC45 Particuliers 121 m² 2024/03/04

Permis de construire à Souvans en 2023

1 permis de construire délivrés en 2023

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
20 Rue Du Val D'amour, Souvans (39380) PC Locaux ZI248 GAEC DE LA MORTE GRAPPE Agricole 2 963 m² 2023/06/19

Permis de construire à Souvans en 2022

1 permis de construire délivrés en 2022

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue De La Corne Balland, Souvans (39380) PC Logement ZB192 Particuliers 1 190 m² 99 m² 2022/02/15

Permis de construire à Souvans en 2021

5 permis de construire délivrés en 2021

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
27 Bis Rue De La Ville Neuve, Souvans (39380) PC Locaux ZH269, ZH264 26 124 m² 144 m² 2021/10/12
Rue De La Corne Balland Lot 3 Du Lotissement Sainte-Lucie, Souvans (39380) PC Logement ZB191 Particuliers 1 443 m² 118 m² 2021/10/11
60 Route Nationale, Souvans (39380) PC Locaux ZC8 IMMOBILIARE Société 1 450 m² 160 m² 2021/09/27
Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PC Logement ZI289 Particuliers 1 622 m² 93 m² 2021/08/23
Rue De La Villeneuve, Souvans (39380) PC Logement ZH95 Particuliers 960 m² 99 m² 2021/04/07

Permis de construire à Souvans en 2020

6 permis de construire délivrés en 2020

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PC Logement ZI288 Particuliers 544 m² 129 m² 2020/10/28
Rue Des Herbreux, Souvans (39380) PC Logement ZI79 Particuliers 856 m² 189 m² 2020/10/16
Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PC Logement ZI287 Particuliers 1 822 m² 341 m² 2020/07/13
Rue De La Ville Neuve, Souvans (39380) PC Logement ZH132 Particuliers 28 054 m² 127 m² 2020/03/30
Essart Bernard, Souvans (39380) PC Locaux ZI248 GAEC DE LA MORTE GRAPPE Agricole 37 865 m² 2 286 m² 2020/02/10
Rue Du Counot Des Loups, Souvans (39380) PC Logement ZH256 Particuliers 1 308 m² 132 m² 2020/01/16

Permis de construire à Souvans en 2019

10 permis de construire délivrés en 2019

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
11 Rue Du Moulin, Souvans (39380) PC Locaux ZC44 24 710 m² 30 m² 2019/11/26
Rue De La Creuse Herbeux Piffond, Souvans (39380) PC Logement ZI111 Particuliers 3 890 m² 181 m² 2019/11/08
9 Rue De Salins, Souvans (39380) PC Locaux ZC63 7 300 m² 203 m² 2019/10/18
11 Rue Du Val D Amour, Souvans (39380) PC Locaux ZI39 2 470 m² 64 m² 2019/08/29
Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PC Logement ZI275 Particuliers 154 m² 2019/08/20
8Bis Rue De La Corne Balland Au Chateau, Souvans (39380) PC Logement ZB195 Particuliers 1 067 m² 72 m² 2019/08/13
Rue De La Corne Balland Au Chateau, Souvans (39380) PC Logement ZB187, ZB195 Particuliers 2 775 m² 72 m² 2019/06/11
Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PC Logement ZI285 Particuliers 1 622 m² 70 m² 2019/06/08
Rue Adolphe Brune, Souvans (39380) PC Logement ZI285 Particuliers 1 622 m² 140 m² 2019/04/02
Rte De La Corne Balland, Souvans (39380) PC Logement ZB192 Particuliers 1 178 m² 65 m² 2019/02/18

Permis de construire à Souvans en 2016

4 permis de construire délivrés en 2016

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Du Counots Des Loups Chateau Saillard, Souvans (39380) PC Logement ZH244 Particuliers 244 m² 104 m² 2016/10/17
Rue Des Counots Des Loups Chateau Saillard, Souvans (39380) PC Logement ZH245, ZH244 Particuliers 1 392 m² 150 m² 2016/10/03
Rue Des Counots Des Loups Chateau Saillard, Souvans (39380) PC Logement ZH245, ZH244 Particuliers 800 m² 82 m² 2016/10/03
18 Rue Corne Balland, Souvans (39380) PC Locaux ZB202, ZB169 DANZER FRANCE SAS Société 36 861 m² 2016/09/19

Permis de construire à Souvans en 2015

7 permis de construire délivrés en 2015

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
5 Rue De La Corne Balland, Souvans (39380) PC Logement ZB193 Particuliers 1 032 m² 83 m² 2015/12/08
26 Rue Du Val D Amour, Souvans (39380) PC Logement ZI209 Particuliers 1 612 m² 156 m² 2015/12/07
Lotissement Sainte Lucile, Souvans (39380) PC Logement ZB194 Particuliers 2 488 m² 120 m² 2015/11/16
Rue De La Corne Ballard, Souvans (39380) PC Locaux ZB189 SCI LES BERGERS SCI 1 241 m² 204 m² 2015/07/18
Rue Du Val D Amour, Souvans (39380) PC Logement ZI209 Particuliers 1 612 m² 74 m² 2015/03/03
8 Rue De La Corne Balland Esplanade Gerard Cour, Souvans (39380) PC Logement ZB195 Particuliers 1 067 m² 124 m² 2015/02/03
6 Rue De La Corne Balland Esplanade Gerard Cour, Souvans (39380) PC Logement ZB196 MAISONS MM Non déterminé 1 043 m² 211 m² 2015/01/22

Permis de construire à Souvans en 2013

5 permis de construire délivrés en 2013

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
En Bas De L Abreuvoir, Souvans (39380) PC Locaux ZH102, ZH101 13 770 m² 700 m² 2013/11/12
88 Rte Nationale 5, Souvans (39380) PC Logement ZC70 Particuliers 4 490 m² 64 m² 2013/09/30
Rue Du Poigueniet La Briquerie, Souvans (39380) PC Logement ZH174 Particuliers 996 m² 88 m² 2013/05/18
39 Rte Nationale, Souvans (39380) PC Locaux ZC104 3 000 m² 587 m² 2013/02/19
Rue Du Poiguniet, Souvans (39380) PC Logement ZH173 Particuliers 1 135 m² 140 m² 2013/02/06

A propos des permis de construire à Souvans

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Souvans, dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté, 52 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Souvans, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Souvans

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Souvans sur les 10 dernières années (2016-2025). L'année la plus active est 2019 avec 10 autorisations délivrées. 📉 Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -50,0 %. 📐 Sur cette période, 75 746 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 41 logements. La répartition par destination comprend 38 pour le logement et 14 pour les locaux.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 -50,0 % 1 1 0 139 m² 1
2024 4 +300,0 % 2 2 0 26 799 m² 2
2023 1 0 % 0 1 0 2 963 m² -
2022 1 -80,0 % 1 0 0 99 m² 1
2021 5 -16,7 % 3 2 0 614 m² 3
2020 6 -40,0 % 5 1 0 3 204 m² 5
2019 10 +400,0 % 7 3 0 1 051 m² 8
2018 2 0 % 2 0 0 343 m² 2
2017 2 -50,0 % 2 0 0 320 m² 2
2016 4 -42,9 % 3 1 0 37 197 m² 3

Autres types d'autorisations à Souvans

Questions fréquentes sur les permis de construire à Souvans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Souvans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis de construire à Souvans ?
La commune de Souvans (Jura) totalise 52 permis de construire dans la base Sitadel.
2 Combien de logements ont été autorisés à Souvans ?
Les permis de construire délivrés à Souvans ont autorisé un total de 41 logements sur l'ensemble de la période couverte par la base Sitadel.
3 Quelle est l'année la plus active en permis de construire à Souvans ?
L'année 2019 a été la plus active à Souvans avec 10 permis de construire délivrés.
4 Comment évolue le nombre de permis de construire à Souvans ?
Sur la dernière année disponible (2025), le nombre de permis de construire à Souvans est en baisse de -50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées.
5 Dans quel département se trouve Souvans ?
La commune de Souvans est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté.
6 D'où proviennent les données de permis de construire à Souvans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Souvans incluent l'ensemble des permis de construire enregistrés.