basedespermis.fr
Retour à Pusignan

Permis de construire à Pusignan

Rhône (69), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Pusignan (69330), dans le Rhône, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 200 autorisations enregistrées entre le 9 janvier 2013 et le 10 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

200

Première date

9 janvier 2013

Dernière date

10 août 2026

Surface créée (brute)

173 589 m²

Nbre logements

384

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Pusignan. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Pusignan

53 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Pusignan en 2021

33 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pusignan en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
2 Pl De La Bascule, Pusignan (69330) PC Mixte AC379 — — 263 m² 2021/12/03
59 Route Nationale 517, Pusignan (69330) PC Locaux AB50, AB602 Delice'ik Société 1 511 m² 1 652 m² 2021/11/25
Chemin Du Puits Troquet, Pusignan (69330) PC Logement ZV144 — — 66 m² 2021/11/22
10 Chemin De Ferraguet, Pusignan (69330) PC Logement D866 — 4 198 m² 114 m² 2021/10/14
Rue De La Combe Lot 1, Pusignan (69330) PC Logement AC287 Sccv La Forestiere SCI 556 m² 163 m² 2021/09/13
Rue De Chambord Lot 8, Pusignan (69330) PC Logement AC880 Espace Terray SCI — 300 m² 2021/08/26
Rue De Chambord Lot 6, Pusignan (69330) PC Logement AC886 — — 123 m² 2021/08/13
17 Rue De La Gare, Pusignan (69330) PC Logement AC900 — 520 m² 115 m² 2021/08/11
Voie Nouvelle Zac Des Gaulnes, Pusignan (69330) PC Locaux CD133, ZD259 Eiffage Immobilier Centre Est Société — 3 161 m² 2021/08/09
63B Route Nationale, Pusignan (69330) PC Locaux AB558, AB560 Elia Rhone Alpes Société — 314 m² 2021/07/22
Rue De La Gare, Pusignan (69330) PC Logement AC899 — 462 m² 124 m² 2021/07/07
Rue De Chambord Lot 7, Pusignan (69330) PC Logement AC887 — — 144 m² 2021/06/25
4 Chemin Des Trois Voies, Pusignan (69330) PC Locaux ZW317, ZW324 — — 148 m² 2021/06/18
17 Rue De La Gare Lot 4, Pusignan (69330) PC Logement AC902 — — 122 m² 2021/06/18
Rue De La Combe Lot 7, Pusignan (69330) PC Logement AC287, AC732 — 363 m² 95 m² 2021/06/18
Route De Jons Lieu Dit ""Le Clapier"", Pusignan (69330) PC Locaux C45 L'immobiliere Europeenne Des Mousquetaires Société — 1 709 m² 2021/06/17
20B Rue De Versailles, Pusignan (69330) PC Locaux AD499 SCI Sanezz SCI — 173 m² 2021/06/07
17 Rue De La Gare Lot 1, Pusignan (69330) PC Logement AC575 — 512 m² 122 m² 2021/06/02
4 Rue De L Egalite, Pusignan (69330) PC Mixte AC592, AC596 — 818 m² 435 m² 2021/05/31
Rue De La Combe Lot 6, Pusignan (69330) PC Logement AC287, AC732 — 417 m² 95 m² 2021/05/25
Rue De La Combe Lot 4, Pusignan (69330) PC Logement AC287, AC732 — 330 m² 95 m² 2021/05/19
120 Route Nationale, Pusignan (69330) PC Locaux AC677, AC678 — — 199 m² 2021/05/19
Avenue Satolas Green, Pusignan (69330) PC Locaux ZV60, ZV61 — — 32 837 m² 2021/04/27
4 Rue Adolphe Chapoutier, Pusignan (69330) PC Locaux AD94, AD95 Les Retardataires Société — 235 m² 2021/04/26
Rue De Chambord Lot 5, Pusignan (69330) PC Logement AC880 — — 149 m² 2021/04/07
La Combe, Pusignan (69330) DP Locaux D1 Atmo Auvergne Rhone Alpes Association — 9 m² 2021/03/30
122 Route Nationale, Pusignan (69330) PC Logement AC725, AC761 Sccv La Forestiere SCI 676 m² 469 m² 2021/03/30
Rue De La Combe, Pusignan (69330) PC Logement AC287, AC732 — — 91 m² 2021/03/09
16 Chemin De Ferraguet, Pusignan (69330) PC Locaux D942, D944 Thuries Société — 134 m² 2021/02/10
Impasse Ampere, Pusignan (69330) PC Locaux C744, C747 Nodiv Finances Société 16 817 m² 3 607 m² 2021/02/03
Rue Du Clapier, Pusignan (69330) PC Logement C996 — 2 026 m² 452 m² 2021/01/26
Voie C Chemin Des Bruyeres, Pusignan (69330) PC Locaux C577, C723 Eberspacher Kalori Société — 80 m² 2021/01/07
Rue De La Combe Lot 8, Pusignan (69330) PC Logement AC287, AC732 — — 109 m² 2021/01/07

Permis de construire à Pusignan en 2018

20 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pusignan en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
9002 Av De Satolas Green, Pusignan (69330) DP Locaux ZS106 — — 17 m² 2018/12/20
Chemin De Ferraguet, Pusignan (69330) PC Logement E85 — — 186 m² 2018/12/11
Rue Helene Boucher, Pusignan (69330) PC Locaux C1338 — 10 693 m² 2 457 m² 2018/11/23
32 Rue Des Bruyeres, Pusignan (69330) PC Locaux C875 SCI Progress SCI — 1 006 m² 2018/10/30
22 Route De Jonage, Pusignan (69330) PC Logement AC156, AC565 — 391 m² 111 m² 2018/10/22
32 Rue De L'egalite, Pusignan (69330) PC Logement AD451 — 1 006 m² 133 m² 2018/09/13
Avenue De Satolas Green, Pusignan (69330) PC Locaux ZS150 — — 109 m² 2018/08/29
70 Route De Villette, Pusignan (69330) PC Logement C1331 — 307 m² 83 m² 2018/08/10
Petite Route, Pusignan (69330) PC Logement E39 — — 134 m² 2018/08/10
Chemin Des Bruyeres, Pusignan (69330) PC Locaux C931, C932 SCI Compact Iv SCI — 1 156 m² 2018/07/09
32 Route De Jonage, Pusignan (69330) PC Logement AC631, AC799 — 270 m² 59 m² 2018/07/03
22 Route De Jonage, Pusignan (69330) PC Logement AC156, AC157 — — 128 m² 2018/06/28
22 Route De Jonage, Pusignan (69330) PC Logement AC566 — 498 m² 138 m² 2018/06/25
33 Rue De La Gare, Pusignan (69330) PC Logement AC386 — 3 794 m² 414 m² 2018/06/14
3 Allee De L'odyssee, Pusignan (69330) PC Locaux ZN62 Commune De Pusignan Commune/EPCI — 70 m² 2018/05/04
Les Bruyeres, Pusignan (69330) PC Locaux C112, C113 Arrow 10 Soc. civile 74 128 m² 34 192 m² 2018/04/27
6 Rue Des Freres Lumiere, Pusignan (69330) PC Locaux C1175 SCI Mojean SCI 748 m² 125 m² 2018/04/20
19 Rue De L'egalite, Pusignan (69330) DP Locaux D1 Commune De Pusignan Commune/EPCI — 968 m² 2018/04/06
2 Rue Des Freres Lumiere, Pusignan (69330) DP Locaux C898 — — 517 m² 2018/04/05
23 Rue Des Bruyeres, Pusignan (69330) PC Locaux C1054 Celestin Materiaux Société — 177 m² 2018/02/08

1 à 53 sur 53 autorisations

Les permis de construire à Pusignan

Les dossiers PC/DP consultables à Pusignan regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Pusignan, SAS Juliand et Thuries.

À propos de Pusignan

Petite commune, Pusignan (69330) compte 4 172 habitants répartis sur 13,0 km², soit une densité de 316,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Rhône (69) et située en Auvergne-Rhône-Alpes, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 199 à 271 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Pusignanais, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC de l'Est Lyonnais (CCEL). Dans le voisinage, Genas (69740) (820 autorisations) et Meyzieu (69330) (592 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Pusignan, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Pusignan

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Pusignan sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 200 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 33 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 16,5 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 14 autorisations, en progression de +27,3 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 30 952 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 384 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 81 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 106 à destination de logement (53 %), 89 pour des locaux d'activité (45 %) et 5 à usage mixte (3 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Pusignan et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 9 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Pusignan
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 9 - 6 3 0 1 280 m² 10
2025 14 +27,3 % 9 5 0 4 916 m² 13
2024 11 -38,9 % 5 5 1 18 725 m² 56
2023 18 -5,3 % 9 9 0 9 175 m² 34
2022 19 -42,4 % 8 10 1 10 930 m² 82
2021 33 +106,3 % 18 13 2 47 904 m² 33
2020 16 +33,3 % 12 4 0 2 232 m² 13

Autres types d'autorisations à Pusignan

Permis d'aménager à Pusignan

11 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Pusignan

4 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Pusignan

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Pusignan.

Genas

645 permis de construire

Meyzieu

558 permis de construire

Jonage

317 permis de construire

Villette-d'Anthon

311 permis de construire

Colombier-Saugnieu

291 permis de construire

Janneyrias

137 permis de construire

Jons

111 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Pusignan

Retour à la page commune

Rhône (69)

Retour à la page département

Auvergne-Rhône-Alpes

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Pusignan. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Pusignan

Adresse
Place de Schönwald, 69330 Pusignan
Accueil
Lundi-Mardi : 08h00-12h00, 13h30-17h00 · Mercredi : 08h00-12h00 · Jeudi : 08h00-12h00, 13h30-17h00 · Vendredi : 08h00-12h00, 13h30-16h15
Téléphone
04 78 31 30 19
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Pusignan

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Pusignan (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Pusignan ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Pusignan depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Pusignan ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Pusignan ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Pusignan ?
En 2025, 14 permis de construire ont été délivrés à Pusignan, soit une hausse de +27,3 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2021 avec 33 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Pusignan.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Pusignan ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Pusignan, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune De Pusignan, SAS Juliand et Thuries.