COMMUNE DE PUSIGNAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE PUSIGNAN
COMMUNE DE PUSIGNAN est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pusignan.
Profil et organisation
COMMUNE DE PUSIGNAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69330 à PUSIGNAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE PUSIGNAN
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE PUSIGNAN
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PUSIGNAN
COMMUNE DE PUSIGNAN compte 8 autorisations recensées sur la période 29/02/2016 - 18/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PUSIGNAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE PUSIGNAN
7 autorisations sur la période 06/04/2018 - 18/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Pusignan. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PUSIGNAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Vallon, Pusignan (69330) | DP Locaux | AB495 | 3 614 m² | 110 m² | 2026/05/18 |
| Place Schonwald, Pusignan (69330) | PC Locaux | AC12 | 2 440 m² | 18 m² | 2024/01/11 |
| La Combe, Pusignan (69330) | PC Locaux | D1, D2 | — | 547 m² | 2022/06/14 |
| Route De Villette Champ-Roti, Pusignan (69330) | PC Locaux | ZN59 | — | 199 m² | 2022/04/25 |
| 9001 Route De Villette, Pusignan (69330) | PC Locaux | ZN59 | — | 193 m² | 2020/02/03 |
| 3 Allee De L'odyssee, Pusignan (69330) | PC Locaux | ZN62 | — | 70 m² | 2018/05/04 |
| 19 Rue De L'egalite, Pusignan (69330) | DP Locaux | D1 | — | 968 m² | 2018/04/06 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE PUSIGNAN
1 autorisation sur la période 29/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Pusignan. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 130 Route Nationale, Pusignan (69330) | PA | AC226, ZP73 | 48 402 m² | 2016/02/29 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PUSIGNAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE PUSIGNAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE PUSIGNAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.