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Permis de construire au Cellier

Loire-Atlantique (44), Pays de la Loire

Retrouvez les permis de construire et déclarations préalables délivrés au Cellier (44850), en Loire-Atlantique, en Pays de la Loire, tels qu'enregistrés dans Sitadel.

Entre le 5 janvier 2013 et le 17 août 2026, 329 autorisations y ont été enregistrées. Chaque dossier indique : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

329

Première date

5 janvier 2013

Dernière date

17 août 2026

Surface créée (brute)

119 057 m²

Nbre logements

321

Ces 329 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Seuls les projets autorisés à Le Cellier figurent ici : la page se limite aux permis de construire délivrés dans la commune, à partir de données publiques.

Liste des permis de construire au Cellier

110 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2022

31 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables au Cellier en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Les Basses Landes, Le Cellier (44850) PC Locaux AN60, AN61 — 13 427 m² 235 m² 2022/11/30
Les Vergers Du Bois Mace, Le Cellier (44850) PC Locaux ZI43, ZI45 Les Vergers Du Bois Mace Société 39 350 m² 1 046 m² 2022/11/17
Impasse Du Four A Pain, Le Cellier (44850) PC Logement ZM296 — — 100 m² 2022/11/16
6 Rue Des Gabarres, Le Cellier (44850) PC Logement AB168, AB173 — — 141 m² 2022/11/14
217 La Maison Neuve, Le Cellier (44850) PC Logement AN445, AN17 — 8 199 m² 258 m² 2022/10/13
Impasse Du Four A Pain, Le Cellier (44850) PC Logement ZM297, ZM184 — — 94 m² 2022/09/27
75 Allee Des Erables, Le Cellier (44850) PC Logement AD113 — — 103 m² 2022/09/06
0010 Chemin Du Jusson, Le Cellier (44850) PC Logement AH26 — 1 856 m² 125 m² 2022/08/31
Rue Du Meunier, Le Cellier (44850) PC Logement ZM1, ZM163 — 2 314 m² 171 m² 2022/08/30
Les Relandieres, Le Cellier (44850) DP Locaux ZS68, ZS98 Wecanrent France Société — 130 m² 2022/07/11
11 Rue Du Prieure St Philbert, Le Cellier (44850) PC Logement AH18 — 673 m² 65 m² 2022/07/08
Rue De Clermont, Le Cellier (44850) PC Logement AH280, AH281 — 611 m² 135 m² 2022/07/06
0043 Route Des Folies Siffait, Le Cellier (44850) PC Logement 0D2275, 0D2276 — 894 m² 152 m² 2022/06/30
22 Allee De Clermont, Le Cellier (44850) PC Locaux 0D2257 — 12 829 m² 42 m² 2022/06/21
0103 Route De Saint Mars, Le Cellier (44850) PC Mixte 0A569 — 2 500 m² 354 m² 2022/06/02
Rue Des Pecheurs, Le Cellier (44850) PC Logement AB166 — 582 m² 81 m² 2022/05/31
11 Bis Rue De La Vinaliere, Le Cellier (44850) PC Logement 0G1034 — 739 m² 137 m² 2022/05/23
Cour De L Europe, Le Cellier (44850) DP Locaux AD111 Territoire D Energie Loire Atlantique (Te44) Public 8 320 m² 8 m² 2022/04/16
Allee De Clermont, Le Cellier (44850) DP Locaux 0D2257, 0D2254 — 12 829 m² 12 m² 2022/04/01
Rue De Maupassant, Le Cellier (44850) PC Logement 0E2976 — 404 m² 89 m² 2022/03/28
0107 Rue De Bel Air, Le Cellier (44850) PC Locaux 0E2939, 0E2947 — 4 016 m² 540 m² 2022/03/28
35 Beau Soleil, Le Cellier (44850) PC Logement ZO149 — 535 m² 103 m² 2022/03/25
0019 Chemin Des Lagunes, Le Cellier (44850) PC Logement ZM221 — 300 m² 145 m² 2022/03/21
34 Rue Des Ecureuils, Le Cellier (44850) PC Logement ZR317, ZR308 — — 89 m² 2022/03/17
9 Impasse Du Champ Briant, Le Cellier (44850) PC Logement 0E369 — 910 m² 106 m² 2022/03/02
0239 Route Des Funeries La Coalerie, Le Cellier (44850) PC Locaux ZP146 — 2 842 m² 157 m² 2022/02/10
13 Route Des Relandieres, Le Cellier (44850) PC Logement 0G1679, 0G1674 — 2 584 m² 119 m² 2022/02/09
15 Route Des 3 Ruisseaux, Le Cellier (44850) PC Logement ZI204 — 357 m² 104 m² 2022/01/25
0043 Allee Des Frenes, Le Cellier (44850) PC Logement AD96 — 829 m² 180 m² 2022/01/19
101 La Basse Belorère, Le Cellier (44850) PC Logement AM86P — 456 m² 99 m² 2022/01/12
Adresse Non Renseignée, Le Cellier (44850) PC Logement — — — 129 m² 2022/01/10

Permis de construire en 2017

28 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables au Cellier en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
53 Route De La Loire - Va, Le Cellier (44850) PC Logement AC105 — 541 m² 94 m² 2017/12/19
12 Rue Des Mazeres, Le Cellier (44850) PC Logement AI487P — 193 m² 150 m² 2017/12/19
81 Allee Des Erables, Le Cellier (44850) PC Logement AD4, AD5 — 4 494 m² 108 m² 2017/11/22
52 Rue Marcelle Toublanc, Le Cellier (44850) PC Logement 0G1596 — 450 m² 134 m² 2017/09/25
104 Route Des Relandieres, Le Cellier (44850) PC Locaux ZS80 Vrs Immo SCI 8 170 m² 260 m² 2017/09/05
6 Allee De La Roseraie, Le Cellier (44850) DP Locaux ZS81 Apdlt SCI 1 866 m² 36 m² 2017/08/28
Lande De La Barre Peinte Route De La Loire, Le Cellier (44850) PC Logement ZM141, ZM142 — 1 100 m² 146 m² 2017/08/18
36 Rue Des Mazeres, Le Cellier (44850) PC Logement AI282 — — 76 m² 2017/08/16
115 Rue De Bel Air, Le Cellier (44850) DP Locaux 0E470 Trocantons Association 7 850 m² 12 m² 2017/08/08
1 Rue Marcelle Toublanc, Le Cellier (44850) PC Logement 0G1610 — 419 m² 91 m² 2017/08/08
La Foret, Le Cellier (44850) DP Locaux 0A495, 0A496 — 195 121 m² 500 m² 2017/07/13
Rue Des Pecheurs, Le Cellier (44850) PC Logement AC105P — 541 m² 108 m² 2017/07/12
6 Rue Marcelle Toublanc, Le Cellier (44850) PC Logement 0G1602 — 262 m² 83 m² 2017/07/10
La Meilleraie, Le Cellier (44850) PC Logement 0G379 — 1 045 m² 160 m² 2017/07/04
Bel Air, Le Cellier (44850) PC Locaux 0E2300, 0E2281 Chabot Immo SCI 11 487 m² 140 m² 2017/06/06
Route Des Funeries Launay, Le Cellier (44850) PC Logement ZR253 — 470 m² 122 m² 2017/05/19
34 Impasse De La Petite Funer, Le Cellier (44850) PC Logement ZP276, ZP275 — 1 331 m² 93 m² 2017/05/09
4 Rue Des Grands Coteaux, Le Cellier (44850) PC Logement AI481 — — 146 m² 2017/04/24
17 Impasse Du Four A Pain, Le Cellier (44850) PC Logement ZM187, ZM188 — — 61 m² 2017/04/11
12 Rue Marcelle Toublanc Lotissement ""Les Gattieres"" - Lot N_, Le Cellier (44850) PC Logement 0G1594, 0G1560 — 480 m² 98 m² 2017/04/06
40 Rue Marcelle Toublanc, Le Cellier (44850) PC Logement 0G1547 — 445 m² 98 m² 2017/03/20
44 Route Des Funeries Launay, Le Cellier (44850) PC Logement ZR183 — 876 m² 109 m² 2017/03/20
17 Rue Marcelle Toublanc Lotissement Les Gattieres Lot 29, Le Cellier (44850) PC Logement 0G1582 — 460 m² 87 m² 2017/02/21
Route De La Foret Launay, Le Cellier (44850) PC Logement ZR84 — 1 049 m² 101 m² 2017/01/31
15 Route Des Folies Siffait, Le Cellier (44850) PC Logement 0D2170 — 1 087 m² 53 m² 2017/01/18
La Hanne, Le Cellier (44850) PC Logement ZT94, ZT374 — 1 000 m² 132 m² 2017/01/18
1 Rue Rene Chenu De Clermont, Le Cellier (44850) PC Logement AI59 — 53 m² 48 m² 2017/01/10
La Meilleraie, Le Cellier (44850) PC Logement AN32 — 1 258 m² 123 m² 2017/01/03

Permis de construire en 2015

30 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables au Cellier en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Les Gattieres - Lot 27, Le Cellier (44850) PC Logement 0G1580 — — 91 m² 2015/12/30
Lotissement Les Gattieres, Le Cellier (44850) PC Logement 0G1574, 0G1546 — 570 m² 92 m² 2015/12/30
Lotissement Des Gattieres, Le Cellier (44850) PC Logement 0G1545, 0G1575 — 574 m² 118 m² 2015/12/18
Lotissement Des Gattieres, Le Cellier (44850) PC Logement 0G1554, 0G1569 — 802 m² 139 m² 2015/12/16
Allee Des Marronniers Lot 2, Le Cellier (44850) PC Logement AD20 — 457 m² 108 m² 2015/12/16
92 Route Des Relandieres, Le Cellier (44850) PC Locaux 0G1429, 0G1427 SCI Rabouin SCI 80 901 m² 99 m² 2015/12/09
Lotissement Des Gattieres, Le Cellier (44850) PC Logement 0G1568 — 530 m² 122 m² 2015/12/07
Adresse Non Renseignée, Le Cellier (44850) PC Logement — — — 82 m² 2015/12/07
Adresse Non Renseignée, Le Cellier (44850) PC Logement — — — 116 m² 2015/11/30
3 Impas Pierre Douet Lotissement Les Gattieres Lot A2, Le Cellier (44850) PC Logement 0G1606 — 233 m² 86 m² 2015/11/23
Lotissement Les Gattieres, Le Cellier (44850) PC Logement 0G1605, 0G1606 — 270 m² 89 m² 2015/11/18
Rue 25 Marcelle Toublanc Les Gattieres, Le Cellier (44850) PC Logement 0G1578 — 486 m² 76 m² 2015/11/09
Lotissement Des Gattieres, Le Cellier (44850) PC Logement 0G261, 0G262 — 578 m² 107 m² 2015/11/04
Adresse Non Renseignée, Le Cellier (44850) PC Logement — — — 82 m² 2015/11/04
Adresse Non Renseignée, Le Cellier (44850) PC Logement — — — 89 m² 2015/11/04
Rue De Bel Air, Le Cellier (44850) PC Logement AH124 L'office Public De L'habitat De Loire Atlantique Étab. public 3 737 m² 1 103 m² 2015/09/17
Route Des Funeries La Coalerie, Le Cellier (44850) PC Logement ZP149, ZP150 — 356 m² 116 m² 2015/09/08
Adresse Non Renseignée, Le Cellier (44850) DP Locaux — — — 12 m² 2015/09/07
28 Rue De Clermont, Le Cellier (44850) PC Logement E1688, E1135 — 695 m² 330 m² 2015/09/03
La Vinaliere, Le Cellier (44850) PC Logement 0G1431 — 1 060 m² 205 m² 2015/09/02
Rte De Mauves Les Thebaudieres - Lot 1, Le Cellier (44850) PC Logement G1539 — 604 m² 159 m² 2015/08/28
Rte De La Meilleraie, Le Cellier (44850) PC Logement AN68 — 916 m² 152 m² 2015/08/17
Imp Du Four A Pain La Barre Peinte, Le Cellier (44850) PC Logement C1364, C1361 — 3 772 m² 160 m² 2015/08/08
Rte De La Cale De Clermont Jardin Du Haut, Le Cellier (44850) PC Logement D990 — 786 m² 155 m² 2015/07/06
Imp De La Petite Funerie, Le Cellier (44850) PC Logement ZP270, ZP268 — 1 690 m² 193 m² 2015/05/27
Launay, Le Cellier (44850) PC Logement ZR104, I1221 — 355 m² 110 m² 2015/05/11
Lieu- La Simoniere, Le Cellier (44850) PC Logement ZT506 — 318 m² 73 m² 2015/04/17
Lieu- Le Champ Briand, Le Cellier (44850) PC Logement E2831 — 600 m² 95 m² 2015/02/28
Rue De La Piarderie, Le Cellier (44850) PC Logement I251 — 1 550 m² 143 m² 2015/02/27
20 Rte De La Foret Launay, Le Cellier (44850) PC Logement I856 — 593 m² 141 m² 2015/02/18

Permis de construire en 2014

8 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables au Cellier en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lieu- La Meilleraie, Le Cellier (44850) PC Logement G410 — 560 m² 147 m² 2014/08/09
Lieu- Vandel, Le Cellier (44850) PC Logement D790, D789 — 1 859 m² 149 m² 2014/08/09
Rte Des Relandieres, Le Cellier (44850) PC Locaux G330, G329 — 14 585 m² 391 m² 2014/07/10
98 Ld Launay, Le Cellier (44850) PC Logement I1560 — 711 m² 107 m² 2014/07/02
La Meilleraie, Le Cellier (44850) PC Logement G508 — 921 m² 166 m² 2014/06/21
Rue Des Lagunes La Babonniere, Le Cellier (44850) PC Logement C1047 — 148 m² 36 m² 2014/05/12
11 Chemi Du Jusson, Le Cellier (44850) PC Logement E2212 — 859 m² 144 m² 2014/03/27
Le Haut Gripeau, Le Cellier (44850) PC Logement G775 — 1 825 m² 235 m² 2014/01/31

Permis de construire en 2013

13 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables au Cellier en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Zi Les Relandieres Nord, Le Cellier (44850) PC Locaux ZS67 Synoxis Société 13 656 m² 150 m² 2013/10/14
La Basse Beloriere, Le Cellier (44850) PC Logement G1513 — 1 515 m² 196 m² 2013/09/20
La Perriere, Le Cellier (44850) PC Locaux A1102, A382 Gaec De La Grange Agricole 17 380 m² 217 m² 2013/09/13
Les Grenadieres - Allee, Le Cellier (44850) PC Logement 0D1310, 0D1311 Une Famille Un Toit 44 Association 81 110 m² 613 m² 2013/07/30
Clermont La Gare, Le Cellier (44850) PC Locaux E2421 Synerail Société 5 559 m² 5 m² 2013/06/07
Chem Du Pere Frein, Le Cellier (44850) PC Logement G1511 — 1 085 m² 132 m² 2013/06/02
24 Rue Des Grands Coteaux, Le Cellier (44850) PC Logement 001620 — 1 005 m² 144 m² 2013/03/20
Ld Le Plantis, Le Cellier (44850) PC Locaux D2190 Ecoterre Du Cellier Société 115 817 m² 23 m² 2013/03/18
Chem Du Pere Frein, Le Cellier (44850) PC Logement G1512 — 1 089 m² 141 m² 2013/03/04
Ld La Barre Peinte, Le Cellier (44850) PC Locaux C604, C1370 — 2 202 m² 39 m² 2013/02/26
All De Cerny, Le Cellier (44850) PC Logement E2826 — 1 000 m² 109 m² 2013/02/21
Zi Les Relandieres, Le Cellier (44850) PC Locaux G1423, G1424 Vrs Immo SCI 8 170 m² 216 m² 2013/01/24
Ld Les Relandieres, Le Cellier (44850) PC Locaux G1397 — 2 197 m² 455 m² 2013/01/05

1 à 110 sur 110 autorisations

Les permis de construire au Cellier

Les dossiers PC/DP consultables à Le Cellier regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Les demandeurs qui reviennent le plus souvent dans ces dossiers sont Commune Du Cellier, Les Vergers Du Bois Mace et L'office Public De L'habitat De Loire Atlantique.

Rythme des permis de construire au Cellier

En moyenne, 25 dossiers PC/DP par an sont enregistrés à Le Cellier sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, soit 6,1 pour 1 000 habitants (3 992 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 321 logements, soit environ 80 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Pour le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et toutes ses autorisations d’urbanisme, consultez la page commune du Cellier.

Ce qui distingue les permis de construire au Cellier

Les personnes morales déposent 17 % des dossiers. Le premier secteur d'activité parmi ces demandeurs est « Location de terrains et autres biens immobiliers » (environ un quart), devant « Collectivités locales » (14 %). Certaines voies reviennent souvent dans les dossiers : Lotissement Les Gattieres (15 dossiers entre 2015 et 2016), rue de Bel Air (14 dossiers) et Lotissement des Gattieres (8 dossiers). Le projet le plus important, La Basse Relandieres (2023), crée 39 974 m² de surface de plancher, porté par Des Relandieres. Viennent ensuite ZA Les Relandieres - Rd72 (19 327 m², 2018) et Pa Les Relandieres (3 293 m², 2016).

Statistiques des permis de construire au Cellier

Le tableau ci-dessous présente, année par année, les permis de construire au Cellier de 2013 à 2026 (14 années) : 329 autorisations au total. Le pic d'activité a été atteint en 2016, avec 50 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 15,2 % du total de la période. Sur la dernière année complète (2025), le volume de permis de construire s'établit à 6 autorisations, en recul de 60 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 29 841 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 321 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 93 m² par logement autorisé. Par destination, les permis de construire au Cellier se répartissent ainsi : 258 à destination de logement (78 %), 68 pour des locaux d'activité (21 %) et 3 à usage mixte (1 %).

En 2026, 10 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire au Cellier
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 10 - 7 2 1 3 432 m² 11
2025 6 -60,0 % 4 2 0 607 m² 8
2024 15 +15,4 % 8 7 0 3 546 m² 10
2023 13 -58,1 % 9 4 0 43 120 m² 11
2022 31 -13,9 % 22 8 1 5 249 m² 23
2021 36 +2,9 % 27 8 1 6 272 m² 30
2020 35 +9,4 % 30 5 0 5 071 m² 30

Autres types d'autorisations au Cellier

Permis d'aménager au Cellier

12 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir au Cellier

52 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines du Cellier

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Le Cellier.

Divatte-sur-Loire

716 permis de construire

Saint-Mars-du-Désert

683 permis de construire

Ligné

505 permis de construire

Oudon

314 permis de construire

Mauves-sur-Loire

196 permis de construire

Couffé

113 permis de construire

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Le Cellier

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Loire-Atlantique (44)

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Pays de la Loire

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Consulter un dossier de permis de construire au Cellier

Ouvrez la fiche du dossier depuis la liste, parmi les 329 dossiers PC/DP recensés au Cellier : son numéro est la référence à donner pour toute demande. Le dossier complet (plans, notice, décision) se consulte auprès du service urbanisme de la mairie du Cellier, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Le Cellier. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Le Cellier

Adresse
62 rue de Bel-Air, 44850 Le Cellier
Accueil
Lundi : 14h00-17h00 · Mardi-Vendredi : 09h00-12h00, 14h00-17h00 · Samedi : 09h30-12h30
Téléphone
02 40 25 40 18
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire au Cellier

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés au Cellier (Loire-Atlantique, Pays de la Loire).

1 Où consulter les permis de construire délivrés au Cellier ?
Cette page liste les 329 dossiers PC/DP délivrés au Cellier depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune du Cellier ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables du Cellier, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune du Cellier donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente au Cellier ?
Le dossier le plus récent recensé au Cellier est un permis de construire délivré le 17 août 2026 pour un projet de logement (route des Funeries, 108 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire au Cellier en 2025 ?
6 dossiers PC/DP ont été délivrés au Cellier en 2025, soit un volume en recul de 60 % par rapport à 2024 (15 dossiers). En 2026, 10 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Construit-on plutôt des maisons ou des logements collectifs au Cellier ?
Sur la période, les permis de construire recensés au Cellier autorisent 321 logements : 286 logements individuels (89 %) et 35 logements collectifs (11 %). La maison individuelle reste donc majoritaire.
6 Qui sont les principaux demandeurs de permis de construire au Cellier ?
Parmi les personnes morales identifiées, les demandeurs les plus actifs au Cellier sont Commune Du Cellier (8 dossiers), Les Vergers Du Bois Mace (6 dossiers) et L'office Public De L'habitat De Loire Atlantique (2 dossiers).
7 Quelle part des dossiers sont des déclarations préalables au Cellier ?
Les déclarations préalables représentent 7 % des 329 dossiers PC/DP recensés au Cellier. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire au Cellier ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire au Cellier ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.