LES VERGERS DU BOIS MACE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
448392779 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2003

Infos clés

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

5

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de LES VERGERS DU BOIS MACE

LES VERGERS DU BOIS MACE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Cellier.

Profil et organisation

LES VERGERS DU BOIS MACE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44850 au Cellier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES VERGERS DU BOIS MACE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/05/2003
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LES VERGERS DU BOIS MACE

Activité d’urbanisme de LES VERGERS DU BOIS MACE

LES VERGERS DU BOIS MACE compte 6 autorisations recensées sur la période 09/12/2016 - 12/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES VERGERS DU BOIS MACE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

09/12/2016 - 12/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES VERGERS DU BOIS MACE

5 autorisations sur la période 09/12/2016 - 12/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement au Cellier. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VERGERS DU BOIS MACE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bois Macé, Le Cellier (44850) PC Locaux ZI209, ZI208 30 949 m² 2 304 m² 2026/03/12
3 Rue Du Verger, Le Cellier (44850) PC Locaux ZI164, ZI163 3 953 m² 1 m² 2024/11/29
Taillis Du Bois Mace, Le Cellier (44850) PC Locaux ZI47, ZI46 76 540 m² 1 504 m² 2024/11/29
Taillis Du Bois Mace, Le Cellier (44850) PC Locaux ZI43, ZI45 39 350 m² 979 m² 2019/08/09
Taillis Du Bois Mace, Le Cellier (44850) PC Locaux ZI45, ZI44 40 070 m² 979 m² 2016/12/09

Permis de démolir de LES VERGERS DU BOIS MACE

1 autorisation sur la période 13/07/2020, répartie dans 1 commune, principalement au Cellier. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Bois Mace, Le Cellier (44850) PD ZI164, ZI165 1 995 m² 2020/07/13

Répartition géographique des autorisations de LES VERGERS DU BOIS MACE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES VERGERS DU BOIS MACE

Sources des informations sur LES VERGERS DU BOIS MACE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES VERGERS DU BOIS MACE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES VERGERS DU BOIS MACE ?
LES VERGERS DU BOIS MACE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES VERGERS DU BOIS MACE ?
Le profil de LES VERGERS DU BOIS MACE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES VERGERS DU BOIS MACE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES VERGERS DU BOIS MACE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES VERGERS DU BOIS MACE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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