Permis de construire n° 04402821W1050 au Cellier pour 103 m² de logement, 35 Beau Soleil
Territoire
Loire-Atlantique (44)
Pays de la Loire
Autorisation
Décision du 25 mars 2022
Dossier PC n° 04402821W1050
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04402821W1050 a fait l'objet d'une décision le 25 mars 2022 au Cellier (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), pour un projet situé 35 Beau Soleil.
Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison était un T5. L'utilisation déclarée pour le logement était l'occupation personnelle. Le dossier déclarait 103 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 535 m².
Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZO 149. La voie, Beau-Soleil, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Ce dossier fait partie des 332 permis de construire et déclarations préalables au Cellier référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
25 mars 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet au Cellier
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Cellier Code postal 44850 Identifiant INSEE 44028
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 535 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 103 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 103 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 103 m² | 103 m² |
| Total | 0 m² | 103 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 103 m² | 103 m² |
Typologie des logements
Le logement prévu était un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- THOUARÉ-SUR-LOIRE (44470)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04402821W1050 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 44028 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date de décision | 25 mars 2022 |
| Date de dépôt | 04/07/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Beau-Soleil au Cellier (44850)
Les 3 autres permis de construire recensés sur la voie Beau-Soleil depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.