Permis de construire Logement N° 04402822W1015

Permis de construire n° 04402822W1015 au Cellier pour 81 m² de logement, rue des Pecheurs

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 31 mai 2022

Dossier PC n° 04402822W1015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Cellier (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04402822W1015 a été délivré le 31 mai 2022, pour un projet situé rue des Pecheurs.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 582 m², le programme représente 81 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 28/06/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 28/07/2022, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 166. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue des Pecheurs, le premier datant de 2017. Au total, le catalogue compte 332 permis de construire et déclarations préalables au Cellier, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

582 m²

Surface existante avant

14 m²

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/06/2023. Le chantier a duré 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

28/07/2022

Achèvement (DAACT)

28/06/2023

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

11 mois

Délai total

1 an

Dépôt
28/06/2023
Autorisation
31/05/2022
Chantier (DOC)
28/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
28/06/2023

Localisation du projet au Cellier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 166

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Cellier Code postal 44850 Identifiant INSEE 44028
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 582 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 81 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 14 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 14 m² à 95 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 14 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 95 m²
Total 14 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 95 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THOUARÉ-SUR-LOIRE (44470)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04402822W1015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44028 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 31 mai 2022
Date de dépôt 28/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, rue des Pecheurs au Cellier (44850)

L’autre dossier recensé rue des Pecheurs depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période au Cellier

Autres types d'autorisations au Cellier