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Permis de construire à Chastel-Nouvel

Lozère (48), Occitanie

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Chastel-Nouvel (48000), dans le département Lozère en région Occitanie. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 107 autorisations enregistrées entre le 20 janvier 2013 et le 9 avril 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

107

Première date

20 janvier 2013

Dernière date

9 avril 2026

Surface créée (brute)

20 274 m²

Nbre logements

100

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Chastel-Nouvel. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Chastel-Nouvel

Permis de construire à Chastel-Nouvel en 2026

2 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chastel-Nouvel en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Brageresse, Chastel-Nouvel (48000) PC Locaux AH96, AH94 Gaec De La Brageresse Agricole 80 m² 2026/04/09
2 Chemin Neuf, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AY558 1 279 m² 68 m² 2026/03/30

Permis de construire à Chastel-Nouvel en 2025

6 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chastel-Nouvel en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Route Du Crouzet, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AX277 109 m² 2025/10/04
Impasse Bellevue, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AP8 155 m² 2025/09/21
23 Vieille Route Sud, Chastel-Nouvel (48000) DP Locaux AS389 Classe Pro SCI 410 m² 2025/08/30
Les Terrasses Du Chastel, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT716, AT717 Constructions Les Gloriettes Société 404 m² 2025/08/16
3 Impasse Des Genets, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT798 122 m² 2025/08/06
Route D Alteyrac, Chastel-Nouvel (48000) DP Locaux AV60, AV199 Departement De La Lozere Collectivité 100 m² 2025/04/15

Permis de construire à Chastel-Nouvel en 2024

5 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chastel-Nouvel en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
22 Lot Les Terrasses Du Chastel, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT733 Sfi SCI 996 m² 138 m² 2024/09/27
Le Ravin Blanc, Chastel-Nouvel (48000) DP Locaux AY71 Free Mobile Société 8 m² 2024/09/01
2 Lotissement Chon Grond, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AY460 3 420 m² 127 m² 2024/07/22
Vieille Route Sud, Chastel-Nouvel (48000) PC Locaux AV60, AV199 Departement De La Lozere Collectivité 10 777 m² 1 788 m² 2024/07/10
Place De La Mairie, Chastel-Nouvel (48000) PC Locaux AY436 Commune De Chastel-Nouvel Commune/EPCI 118 m² 2024/05/21

Permis de construire à Chastel-Nouvel en 2023

9 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chastel-Nouvel en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Impasse Des Caires, Chastel-Nouvel (48000) DP Locaux AT644 15 m² 2023/09/07
Lou Planas, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT292, AT677 Denis Delor Et Associes Soc. civile 500 m² 2023/09/01
Route D Alteyrac Lotissement Lou Cayres, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AP389 134 m² 2023/08/16
La Fagette, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AI52 108 m² 2023/07/21
Rue De La Combe Les Terrasses Du Chastel, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT733 123 m² 2023/07/19
Alteyrac, Chastel-Nouvel (48000) PC Locaux AV74 SCI Gleyzon SCI 258 m² 2023/07/10
Chon Ground, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AY460 835 m² 125 m² 2023/02/03
Lot N 3 Lotissement Lou Cayre, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AP388 824 m² 106 m² 2023/01/16
Chon De La Croux, Chastel-Nouvel (48000) PC Locaux AS389 Classe Pro SCI 4 400 m² 159 m² 2023/01/16

Permis de construire à Chastel-Nouvel en 2022

5 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chastel-Nouvel en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lotissement Chon Grond-Lot 1, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AY460 146 m² 2022/12/01
2 Vc D Alteyrac, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AP385, AP374 739 m² 82 m² 2022/04/04
Asprettes, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement BD124, BD131 335 m² 2022/03/28
2 Impasse Des Terrasses, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT717, AT718 Sfi SCI 819 m² 577 m² 2022/03/18
Adresse Non Renseignée, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AP391, AP387 138 m² 2022/02/18

Permis de construire à Chastel-Nouvel en 2021

10 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chastel-Nouvel en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot 3, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AX264 119 m² 2021/12/03
Lot 17 Les Terrasses Du Chastel, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT728 509 m² 109 m² 2021/08/09
Lot 21 Les Terrasses Du Chastel, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT732 101 m² 2021/06/11
Route Du Crouzet, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AX278 1 000 m² 147 m² 2021/05/21
Le Suc, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AX245 163 m² 2021/05/19
Adresse Non Renseignée, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT746, AT758 160 m² 2021/05/05
11 Rue Des Pins, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT730 132 m² 2021/04/09
Le Suc, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AX276 121 m² 2021/03/26
Lot N 15 Lotissement Les Terrasses Du Chastel, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT775 100 m² 2021/01/15
Route Du Crouzet, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT77 148 m² 2021/01/08

Permis de construire à Chastel-Nouvel en 2020

2 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chastel-Nouvel en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za D Alteyrac, Chastel-Nouvel (48000) PC Locaux AV177 Ricalu SCI 323 m² 2020/09/23
Coulagnet, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AC339, AC341 205 m² 2020/05/25

Permis de construire à Chastel-Nouvel en 2019

2 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chastel-Nouvel en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Caires, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT669 524 m² 156 m² 2019/08/28
Adresse Non Renseignée, Chastel-Nouvel (48000) PC Locaux Commune De Chastel-Nouvel Commune/EPCI 150 m² 2019/04/05

Permis de construire à Chastel-Nouvel en 2018

22 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chastel-Nouvel en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Pous, Chastel-Nouvel (48000) DP Logement AT26 160 m² 2018/12/30
Route Du Crouzet, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT392, AT393 160 m² 2018/12/14
Croux De Bayle, Chastel-Nouvel (48000) PC Locaux AV177 1 492 m² 390 m² 2018/11/07
Peyre Plantado, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AV58 2 695 m² 103 m² 2018/10/20
Lotissement Les Terrasses Du Chastel, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT229 128 m² 2018/10/09
Adresse Non Renseignée, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement 101 m² 2018/09/24
Adresse Non Renseignée, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement 103 m² 2018/09/24
Lotissement Les Terrasses Du Chastel, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT229 112 m² 2018/08/18
Les Terrasses Du Chastel, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT229 92 m² 2018/08/18
Les Terrasses Du Chastel, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT229 124 m² 2018/08/16
20 Lot Les Terrasses Du Chastel, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT229 136 m² 2018/08/16
16 Lot Les Terrasses Du Chastel, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT229 87 m² 2018/08/16
Lotissement Les Terrasses Du Chastel, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT229 92 m² 2018/08/16
12 Lot Les Terrasses Du Chastel, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT229 86 m² 2018/08/16
9 Lot Les Terrasses Du Chastel, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT229 101 m² 2018/08/16
Lotissement Les Terrasses Du Chastel, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT229 95 m² 2018/08/16
2 Lot Les Terrasses Du Chastel, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT229, AT232 85 m² 2018/08/16
Lotissement Les Terrasses Du Chastel, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT229 98 m² 2018/08/16
La Moutado, Chastel-Nouvel (48000) PC Locaux AP318, AP315 Gaec Belle Aventure Agricole 1 278 m² 2018/07/11
Rue Grand Champ, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AY546 781 m² 156 m² 2018/04/24
Alteyrac, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AS394 2 696 m² 179 m² 2018/04/11
Le Bourg, Chastel-Nouvel (48000) PC Locaux AY369 Commune De Rieutort-De-Randon Commune/EPCI 5 186 m² 223 m² 2018/03/12

Permis de construire à Chastel-Nouvel en 2017

3 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chastel-Nouvel en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place Du Couderc, Chastel-Nouvel (48000) PC Locaux AT315 Commune De Chastel-Nouvel Commune/EPCI 15 m² 2017/06/06
Route D Alteyrac, Chastel-Nouvel (48000) PC Locaux AP182 Commune De Chastel-Nouvel Commune/EPCI 80 m² 2017/05/12
Adresse Non Renseignée, Chastel-Nouvel (48000) PC Locaux AC232 Gaec De Coulagnet Agricole 140 m² 2017/03/29

Permis de construire à Chastel-Nouvel en 2016

6 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chastel-Nouvel en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Village, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AX264 104 m² 2016/12/23
Rte De Mende, Chastel-Nouvel (48000) PC Mixte AT644, AT645P Commune De Chastel-Nouvel Commune/EPCI 3 148 m² 560 m² 2016/11/25
Le Village, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AY372 103 m² 2016/10/09
Rn 106, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT685 131 m² 2016/04/05
Vieille Route, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT381 610 m² 97 m² 2016/01/20
Rue Haute D Alteyrac Alteyrac, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AR223, AR226 729 m² 86 m² 2016/01/11

Permis de construire à Chastel-Nouvel en 2015

9 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chastel-Nouvel en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Felicidad, Chastel-Nouvel (48000) PC Locaux AT490 36 m² 2015/09/23
Le Bourg, Chastel-Nouvel (48000) PC Locaux AT318, AT317 Commune De Chastel-Nouvel Commune/EPCI 708 m² 225 m² 2015/08/20
Adresse Non Renseignée, Chastel-Nouvel (48000) PC Mixte AV186, AV183 Jvgm SCI 2 826 m² 455 m² 2015/07/03
Chem Des Caires, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT669 524 m² 156 m² 2015/06/05
Rd 806, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT484 1 000 m² 183 m² 2015/06/04
Za D Alteyrac, Chastel-Nouvel (48000) PC Locaux AS389 Classe Pro SCI 4 400 m² 362 m² 2015/04/15
Chem Des Caires, Chastel-Nouvel (48000) PC Locaux AT668 1 250 m² 10 m² 2015/04/07
Lot Lot N 18 Lotissement Les Frenes, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AY172, AY173 752 m² 124 m² 2015/02/25
Lotissement Les Frenes Lot N 13, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AY172, AY173 605 m² 96 m² 2015/01/14

Permis de construire à Chastel-Nouvel en 2014

15 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chastel-Nouvel en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Alteyrac, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AR36, AR30 1 572 m² 165 m² 2014/12/29
Vieille Route Sud Chon De La Croux, Chastel-Nouvel (48000) PC Locaux AS390 623 m² 2014/12/29
Vieille Route Sud Chon De La Croux, Chastel-Nouvel (48000) PC Mixte AS390 1 138 m² 562 m² 2014/12/29
6 Lot Les Frenes, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AY523 690 m² 94 m² 2014/09/25
Ecole Publique Le Bourg, Chastel-Nouvel (48000) PC Locaux AY369 Commune De Chastel-Nouvel Commune/EPCI 5 186 m² 146 m² 2014/09/11
Lot N 2 Parpaillou, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AX260 1 368 m² 101 m² 2014/09/02
Chem Des Caires, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AT588P 660 m² 95 m² 2014/07/22
Coulagnet, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AC193 124 m² 2014/07/15
Le Village, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AX260 847 m² 100 m² 2014/06/10
Le Village, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AX260 890 m² 94 m² 2014/06/10
Lot Les Frenes, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AY518 743 m² 94 m² 2014/03/17
Rue Bellevue, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AP25 500 m² 132 m² 2014/02/24
Lot Les Frãênes - Lot N 7, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AY524 718 m² 141 m² 2014/02/24
Vieille Route Sud, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AP362 1 000 m² 156 m² 2014/02/24
Za D Alteyrac Croux De Bayle, Chastel-Nouvel (48000) PC Mixte AV176 1 310 m² 368 m² 2014/02/20

Permis de construire à Chastel-Nouvel en 2013

11 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Chastel-Nouvel en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Causse Alteyrac, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AS34 3 019 m² 160 m² 2013/12/02
Lot Les Frenes - Lot N 8, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AY175, AY174 628 m² 122 m² 2013/11/21
Vieille Route Nord, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AP28, AP27 3 943 m² 144 m² 2013/10/05
Lot Les Frenes - Lot N 10, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AY172 604 m² 99 m² 2013/09/04
Prat Nau, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AY172 628 m² 83 m² 2013/06/15
Prat Nau, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AY172 743 m² 104 m² 2013/06/15
13 Lot Les Frenes Lot N 13, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AZ172 605 m² 72 m² 2013/05/14
Lot Les Frenes Lot N 10 Pratnau, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AY172 604 m² 135 m² 2013/05/14
Lot Les Frenes Lot N 18, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AY172 752 m² 138 m² 2013/05/14
Villeneuve, Chastel-Nouvel (48000) PC Locaux AM27, AM25 55 270 m² 497 m² 2013/04/12
11 Lot Les Frenes, Chastel-Nouvel (48000) PC Logement AY172, AY173 626 m² 106 m² 2013/01/20

Construction et urbanisme à Chastel-Nouvel

Chastel-Nouvel, commune du département Lozère (48) en région Occitanie, compte 926 habitants pour une superficie de 31 km², soit une densité de 30 hab/km². 107 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 10 624 m² de surface de plancher d'habitation créée et 100 logements.

L'année la plus active a été 2018 avec 22 autorisations, soit 20,6 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. Sur 2025, 6 permis de construire ont été délivrés, +20,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Chastel-Nouvel (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Chastel-Nouvel.

Statistiques des permis de construire à Chastel-Nouvel

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Chastel-Nouvel sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 107 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2018, avec 22 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 20,6 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 6 autorisations, en progression de +20,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 10 624 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 100 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 106 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 79 à destination de logement (74 %), 24 pour des locaux d'activité (22 %) et 4 à usage mixte (4 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Chastel-Nouvel et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Chastel-Nouvel
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 1 1 0 148 m² 1
2025 6 +20,0 % 4 2 0 1 300 m² 7
2024 5 -44,4 % 2 3 0 2 179 m² 2
2023 9 +80,0 % 6 3 0 1 528 m² 11
2022 5 -50,0 % 5 0 0 1 278 m² 14
2021 10 +400,0 % 10 0 0 1 300 m² 10
2020 2 0 % 1 1 0 528 m² 1

Autres types d'autorisations à Chastel-Nouvel

Permis de construire dans les communes voisines de Chastel-Nouvel

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Chastel-Nouvel.

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Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 04/12/2025

Mairie - Chastel-Nouvel

Adresse
10 rue Principale, 48000 Chastel-Nouvel
Accueil
Lundi-Mardi : 08h00-12h00, 13h30-17h00 · Mercredi : 08h00-12h00, 13h30-18h30 · Jeudi : 13h30-17h00 · Vendredi : 08h00-12h00, 13h30-17h00
Téléphone
04 66 49 04 33

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Chastel-Nouvel

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Chastel-Nouvel (Lozère, Occitanie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Chastel-Nouvel ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Chastel-Nouvel depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Chastel-Nouvel ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Chastel-Nouvel ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Chastel-Nouvel ?
En 2025, 6 permis de construire ont été délivrés à Chastel-Nouvel, soit une hausse de +20,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2018 avec 22 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Chastel-Nouvel.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Chastel-Nouvel ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).