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Permis de construire à Champvans

Jura (39), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Champvans (39100), dans le département Jura en région Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 86 autorisations enregistrées entre le 15 janvier 2013 et le 27 mai 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

86

Première date

15 janvier 2013

Dernière date

27 mai 2026

Surface créée (brute)

23 395 m²

Nbre logements

74

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Champvans. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Champvans

2026 4 2025 11 2024 4 2023 11 2022 10 2021 7 2020 5 2019 4 2018 7 2017 7 2016 6 2015 3 2014 4 2013 3

Permis de construire à Champvans en 2026

4 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champvans en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
2 Impasse Du Noyer, Champvans (39100) PC Logement ZD555, ZD557 — 933 m² 149 m² 2026/05/27
6 Impasse Madeleine Nauth, Champvans (39100) PC Logement ZE328, ZE315 — 739 m² 204 m² 2026/03/03
8 Rue Des Grands Pres, Champvans (39100) DP Locaux ZB167 Nexloop France Société 2 646 m² 19 m² 2026/01/14
1 Bis Impasse Du Tunnel, Champvans (39100) PC Logement ZE103, ZE349 — 511 m² 124 m² 2026/01/08

Permis de construire à Champvans en 2025

11 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champvans en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
4A & Imp Madeleine Nauth, Champvans (39100) PC Logement ZE313, ZE327 — 625 m² 136 m² 2025/10/28
5 Impasse Madeleine Nauth, Champvans (39100) PC Logement ZE320 Societe Conseils Industrialisation Plastiques Société 789 m² 120 m² 2025/10/28
Rue Saint-Vernier, Champvans (39100) PC Logement ZD131, ZD132 Ages &Vie Habitat Société 32 088 m² 944 m² 2025/10/02
Rue De Foucherans Pre Girod, Champvans (39100) PC Locaux ZM86, ZM91 Enedis Société 72 790 m² 255 m² 2025/09/25
Rue Du Gai Logis, Champvans (39100) PC Logement ZD471 — 703 m² 125 m² 2025/09/25
17 Rue Des Fontaines, Champvans (39100) PC Logement ZD450, ZD451 — 922 m² 113 m² 2025/09/03
16 Rue De L'eglise, Champvans (39100) PC Locaux AB229 Communaute D Agglomeration Du Grand Dole Public 2 536 m² 79 m² 2025/05/13
3A & Impasse Madeleine Nauth, Champvans (39100) PC Logement ZE321 — 661 m² 166 m² 2025/05/09
1 Rue De La Poste, Champvans (39100) PC Logement AB177 Commune De Champvans Commune/EPCI 258 m² 100 m² 2025/03/13
2 Impasse Madeleine Nauth, Champvans (39100) PC Logement ZE312 — 609 m² 127 m² 2025/02/19
9 Rue Sous Plumont, Champvans (39100) PC Logement ZI341, ZI342 S.c.i. Michaud SCI 839 m² 185 m² 2025/02/10

Permis de construire à Champvans en 2024

4 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champvans en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
37 A Rue De Foucherans, Champvans (39100) PC Logement ZH80, ZH81 — 1 200 m² 97 m² 2024/08/05
19 Rue Du Luminaire, Champvans (39100) DP Locaux ZD195 — 719 m² 12 m² 2024/06/05
2 Ter Rue Des Carrieres, Champvans (39100) PC Locaux AB344 — 12 606 m² 24 m² 2024/02/08
Chemin De La Marsotte, Champvans (39100) PC Locaux ZN32 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Agree Des Charneau Agricole 31 110 m² 194 m² 2024/02/08

Permis de construire à Champvans en 2023

11 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champvans en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Avenue De La Gare, Champvans (39100) PC Locaux ZD485 SCI En Bas De Lourchaux SCI 67 865 m² 1 819 m² 2023/10/02
Impasse Madeleine Nauth, Champvans (39100) PC Logement ZE266 — 4 170 m² 147 m² 2023/09/14
Route De Dole, Champvans (39100) PC Logement ZE280 — 5 960 m² 203 m² 2023/08/21
11 Rue Sous Plumont, Champvans (39100) PC Logement ZI339, ZI340 — 1 120 m² 149 m² 2023/08/21
10 Impasse Madelaine Nauth, Champvans (39100) PC Logement ZE266, ZE280 — 10 130 m² 155 m² 2023/07/24
9 Impasse Madelaine Nauth, Champvans (39100) PC Logement ZE266 — 4 170 m² 179 m² 2023/07/24
11 Bi Rue Sous Plumont, Champvans (39100) PC Logement ZI51, ZI52 — 3 370 m² 135 m² 2023/07/19
36 Rue Sous Plumont, Champvans (39100) PC Logement ZH74 — 3 380 m² 121 m² 2023/04/18
52 Rue De Foucherans Poste Rte 225/63 Kv De, Champvans (39100) PC Locaux ZM86, ZM91 Rte Reseau De Transport D Electricite Société 72 790 m² 253 m² 2023/03/16
Rue Gilbert Lanouziere, Champvans (39100) PC Logement AB486, ZB161 — 585 m² 85 m² 2023/03/16
Rue De La Bardelle, Champvans (39100) PC Logement ZD405, ZD406 Grand Dole Habitat Étab. public 2 098 m² 130 m² 2023/01/27

Permis de construire à Champvans en 2022

10 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champvans en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Basse, Champvans (39100) PC Logement AB161, AB486 — 609 m² 86 m² 2022/11/28
Zone ""Les Grands Pres"", Champvans (39100) PC Locaux ZB168 Loison 13 SCI 2 517 m² 491 m² 2022/11/22
36 A Avenue De La Gare, Champvans (39100) DP Logement ZD446 — 629 m² 100 m² 2022/11/15
6 Rue Des Grands Pres, Champvans (39100) PC Locaux ZB168 — 17 574 m² 761 m² 2022/10/28
Avenue De La Gare, Champvans (39100) PC Locaux ZD485 SCI En Bas De Lourchaux SCI 67 865 m² 615 m² 2022/05/24
1 Rue Du Luminaire, Champvans (39100) PC Locaux ZD166, ZD496 Grand Dole Developpement 39 Société 3 742 m² 280 m² 2022/03/29
Route De Dole, Champvans (39100) PC Locaux ZD162, ZD508 SCI Des Jardins SCI 2 081 m² 321 m² 2022/03/29
Chemin De Marsolle, Champvans (39100) PC Locaux ZN32 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Agree Des Charneau Agricole 31 110 m² 126 m² 2022/02/02
70 A Rue De Damparis, Champvans (39100) PC Locaux ZK241 — 6 706 m² 96 m² 2022/01/05
29 Rte De Dole, Champvans (39100) PC Logement ZE200 — 2 945 m² 245 m² 2022/01/05

Permis de construire à Champvans en 2021

7 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champvans en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
A Verdot, Champvans (39100) PC Logement ZK355 — 1 664 m² 235 m² 2021/10/18
27 Rue De Foucherans, Champvans (39100) PC Locaux ZI161 — 1 580 m² 148 m² 2021/10/07
27 Rue De Miarle, Champvans (39100) PC Logement ZK382 — 526 m² 72 m² 2021/09/06
Avenue De La Gare, Champvans (39100) PC Locaux ZD423 SCI En Bas De Lourchaux SCI 15 000 m² 340 m² 2021/04/06
36 Av De La Gare, Champvans (39100) PC Locaux ZD485 SCI En Bas De Lourchaux SCI 67 865 m² 820 m² 2021/03/09
La Gare, Champvans (39100) PC Locaux ZD423 SCI En Bas De Lourchaux SCI 15 000 m² 5 025 m² 2021/02/19
14 Av De La Gare, Champvans (39100) PC Logement ZD513 S.c.i. Michaud SCI 440 m² 78 m² 2021/01/25

Permis de construire à Champvans en 2020

5 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champvans en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Adresse Non Renseignée, Champvans (39100) PC Locaux — Photo Clim Société — 188 m² 2020/10/30
Rue De Foucherans, Champvans (39100) PC Logement AB496, AB498 — 738 m² 116 m² 2020/07/06
5524 Sur Le Mont, Champvans (39100) PC Locaux ZH40 — 70 620 m² 18 m² 2020/06/26
36 Av De La Gare, Champvans (39100) PC Locaux ZD485 SCI En Bas De Lourchaux SCI 67 865 m² 718 m² 2020/05/12
3 B Rue De La Poste, Champvans (39100) PC Logement AB178 — 650 m² 63 m² 2020/03/26

Permis de construire à Champvans en 2019

4 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champvans en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
1 B Chemin Des Grands Pres, Champvans (39100) PC Logement ZB143 — 1 958 m² 149 m² 2019/12/10
14 Rue Des Carrieres, Champvans (39100) PC Logement ZI217, ZI224 — 1 210 m² 149 m² 2019/06/20
25 D Rte De Dole, Champvans (39100) PC Logement ZE254 — 449 m² 148 m² 2019/05/13
Avenue De La Gare, Champvans (39100) PC Locaux ZD485 SCI En Bas De Lourchaux SCI 67 865 m² 200 m² 2019/01/29

Permis de construire à Champvans en 2018

7 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champvans en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
35 Rue Sous Plumont, Champvans (39100) PC Logement ZE121, ZE55 — 6 310 m² 105 m² 2018/10/04
Rue Du Gai Logis, Champvans (39100) PC Logement ZD469 — 949 m² 159 m² 2018/09/03
Rue De Monnieres Lieu-Dit Pierrotes, Champvans (39100) PC Logement ZE287 — 1 100 m² 148 m² 2018/07/20
Rue De Monnieres, Champvans (39100) PC Logement ZE223P — 800 m² 119 m² 2018/07/18
10 Rue Du Gai Logis, Champvans (39100) PC Logement ZD265 — 5 064 m² 107 m² 2018/01/25
Gai Logis, Champvans (39100) PC Logement ZD453, ZD454 — 1 798 m² 390 m² 2018/01/25
14 Rue De Miarle, Champvans (39100) DP Logement ZK234, ZK235 — 23 239 m² 371 m² 2018/01/04

Permis de construire à Champvans en 2017

7 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champvans en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
La Gare, Champvans (39100) PC Locaux ZD423 SCI En Bas De Lourchaux SCI 15 000 m² 688 m² 2017/12/14
10 Bi Avenue De La Gare, Champvans (39100) PC Logement ZD265 — 5 064 m² 130 m² 2017/09/11
5 Rue Sous Plumont, Champvans (39100) PC Logement ZI54 — 4 632 m² 100 m² 2017/09/06
10 B Avenue De La Gare, Champvans (39100) PC Logement ZD265 — 1 081 m² 147 m² 2017/08/21
25 C Route De Dole, Champvans (39100) PC Logement ZE245 — 1 160 m² 136 m² 2017/07/11
27 Route De Dole, Champvans (39100) PC Logement ZE244 — 1 015 m² 161 m² 2017/07/06
27 Route De Dole, Champvans (39100) PC Logement ZE246 — 1 000 m² 113 m² 2017/05/15

Permis de construire à Champvans en 2016

6 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champvans en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Route De Dole Les Rouhaudes, Champvans (39100) PC Logement ZE245 — 1 000 m² 72 m² 2016/10/28
27 Rue De Dole Les Rouaudes, Champvans (39100) PC Logement ZE285 — 1 000 m² 93 m² 2016/06/14
19 Rue Roger Bride, Champvans (39100) PC Logement ZD58 — 620 m² 105 m² 2016/05/13
Chemin De Marsolle Maudru, Champvans (39100) PC Locaux ZN32 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Agree Des Charneau Agricole 31 110 m² 425 m² 2016/04/04
34 Rue Gilbert Lanouziere, Champvans (39100) PC Logement AB407 SCI Locimmo 39 SCI 580 m² 51 m² 2016/01/16
Rue Sous Plumont, Champvans (39100) PC Logement ZE183, ZE230 — 7 154 m² 146 m² 2016/01/14

Permis de construire à Champvans en 2015

3 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champvans en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
41 Rue Sous Plumont, Champvans (39100) PC Logement ZE183, ZE60 — 682 m² 106 m² 2015/11/27
41 Rue Sous Plumont, Champvans (39100) PC Logement ZE183, ZE60 — 818 m² 107 m² 2015/11/27
31 Rue Gilbert Lanouziere, Champvans (39100) PC Logement AB341P, AB365 — 2 696 m² 111 m² 2015/11/16

Permis de construire à Champvans en 2014

4 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champvans en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Aux Faultx, Champvans (39100) PC Logement ZE230, ZE183 — 4 220 m² 264 m² 2014/07/03
32 Av De La Gare, Champvans (39100) PC Logement ZD385 — 1 711 m² 106 m² 2014/05/22
46B Rue De Foucherans, Champvans (39100) PC Logement ZI71 — 2 764 m² 145 m² 2014/03/27
5 Rue Des Grands Pres, Champvans (39100) PC Locaux AB409, ZB132 SCI 2 G SCI 874 m² 343 m² 2014/01/23

Permis de construire à Champvans en 2013

3 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Champvans en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
36 Rue De La Netillere, Champvans (39100) PC Logement ZI208 — 1 333 m² 116 m² 2013/09/07
Les Deux Moulins, Champvans (39100) PC Locaux ZB7 Commune De Champvans Commune/EPCI 19 800 m² 26 m² 2013/06/03
Rue Des Fontaines, Champvans (39100) PC Logement ZD284P — — 168 m² 2013/02/05

Construction et urbanisme à Champvans

Champvans, commune du département Jura (39) en région Bourgogne-Franche-Comté, compte 1 461 habitants pour une superficie de 14 km², soit une densité de 102 hab/km². 86 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 8 466 m² de surface de plancher d'habitation créée et 74 logements.

L'année la plus active a été 2025 avec 11 autorisations, soit 12,8 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. En 2025, 11 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Champvans (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Champvans.

Statistiques des permis de construire à Champvans

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Champvans sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 86 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2025, avec 11 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,8 % du total de la période. En 2025, 11 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 8 466 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 74 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 114 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 59 à destination de logement (69 %) et 27 pour des locaux d'activité (31 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Champvans et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 4 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Champvans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 4 - 3 1 0 496 m² 3
2025 11 +175,0 % 9 2 0 2 350 m² 14
2024 4 -63,6 % 1 3 0 327 m² 1
2023 11 +10,0 % 9 2 0 3 376 m² 15
2022 10 +42,9 % 3 7 0 3 121 m² 3
2021 7 +40,0 % 3 4 0 6 718 m² 3
2020 5 +25,0 % 2 3 0 1 103 m² 2

Autres types d'autorisations à Champvans

Permis d'aménager à Champvans

4 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Champvans

9 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Champvans

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Champvans.

Dole

903 permis de construire

Foucherans

175 permis de construire

Damparis

70 permis de construire

Sampans

56 permis de construire

Saint-Seine-en-Bâche

36 permis de construire

Flagey-lès-Auxonne

18 permis de construire

Monnières

11 permis de construire

Samerey

10 permis de construire

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Champvans

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Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 10/04/2024

Mairie - Champvans

Adresse
2 rue André-Gleitz, 39100 Champvans
Accueil
Lundi : 09h00-12h00 · Mardi : 14h30-18h00 · Jeudi : 14h30-18h00 · Vendredi : 09h00-12h00
Téléphone
03 84 72 03 69
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Champvans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Champvans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Champvans ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Champvans depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Champvans ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Champvans ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Champvans ?
En 2025, 11 permis de construire ont été délivrés à Champvans, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2025 avec 11 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Champvans.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Champvans ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).