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Permis de construire à Sampans

Jura (39), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Sampans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 55 autorisations sur la période du 11/01/2013 au 14/11/2025, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

55
Total autorisations
11/01/2013
Première date
14/11/2025
Dernière date
8 927 m²
Surface totale
2025 3 2024 4 2022 7 2021 7 2020 4 2019 3 2018 1 2017 3 2016 7 2015 7 2014 3 2013 6

Permis de construire à Sampans en 2024

4 permis de construire délivrés en 2024

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Route De Dijon, Sampans (39100) PC Logement ZB137, ZB238 — Particuliers 1 549 m² 149 m² 2024/11/07
24 Rue De Dole, Sampans (39100) PC Logement AB865, AB866 — Particuliers 1 894 m² 262 m² 2024/06/24
4 Rue De L Etang, Sampans (39100) PC Locaux AB729 — 901 m² 140 m² 2024/05/02
2 A Rue Du Dieu De Pitie, Sampans (39100) PC Logement AB481 SAS FONCIERE MDO Promoteurs 2 310 m² 544 m² 2024/01/29

Permis de construire à Sampans en 2022

7 permis de construire délivrés en 2022

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Chemin Sous La Kaques, Sampans (39100) PC Logement AB424 — Particuliers 1 498 m² 145 m² 2022/09/21
Chemin Sous La Kaques, Sampans (39100) PC Logement AB422, AB796 — Particuliers 839 m² 108 m² 2022/07/26
Impasse Des Bregillots, Sampans (39100) PC Locaux ZH119 — 1 912 m² 199 m² 2022/04/13
Rue Des Vignes, Sampans (39100) PC Logement ZD183, ZD185 — Particuliers 1 122 m² 133 m² 2022/04/04
Rue Des Carrieres, Sampans (39100) PC Locaux AB209, AB210 — 4 938 m² 584 m² 2022/02/03
Rue De Dijon, Sampans (39100) PC Logement ZB137 — Particuliers 2 280 m² 85 m² 2022/01/05
Les Ruottes, Sampans (39100) PC Logement ZI152 — Particuliers 1 806 m² 296 m² 2022/01/05

Permis de construire à Sampans en 2021

7 permis de construire délivrés en 2021

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Les Bregillots, Sampans (39100) PC Locaux ZH118 CAZOT-TROCAZ SCI 1 989 m² 271 m² 2021/08/27
Les Buttes, Sampans (39100) PC Logement ZB224 — Particuliers 923 m² 149 m² 2021/08/23
19 Rue Des Violets, Sampans (39100) PC Logement AK467, AK511 — Particuliers 1 762 m² 138 m² 2021/06/29
Les Bregillots, Sampans (39100) PC Locaux ZH121 SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CANTET SCI 1 667 m² 516 m² 2021/06/14
15 Rue Des Marionnettes, Sampans (39100) DP Locaux ZD106 — 983 m² 32 m² 2021/06/02
2 Rue Des Vignes, Sampans (39100) PC Logement ZD183, ZD185 — Particuliers 1 241 m² 120 m² 2021/04/21
Rue Des Vignes, Sampans (39100) PC Logement AB748P, ZD70P — Particuliers 1 498 m² 149 m² 2021/04/13

Permis de construire à Sampans en 2020

4 permis de construire délivrés en 2020

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Les Buttes, Sampans (39100) PC Logement ZB224, ZB228 — Particuliers 994 m² 78 m² 2020/11/06
20 Rue Du Mont Roland, Sampans (39100) PC Logement ZD187 — Particuliers 1 555 m² 116 m² 2020/07/27
Rue Du Mont Roland, Sampans (39100) PC Logement ZD61 — Particuliers 2 973 m² 116 m² 2020/06/08
2 Rue Mont Joly, Sampans (39100) PC Logement AB703, AL511 — Particuliers 4 776 m² 60 m² 2020/03/16

Permis de construire à Sampans en 2018

1 permis de construire délivrés en 2018

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Route De Biarne, Sampans (39100) PC Locaux ZC31 — 55 273 m² 160 m² 2018/11/14

Permis de construire à Sampans en 2016

7 permis de construire délivrés en 2016

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
24 Au Village Rue Sainte Anne, Sampans (39100) PC Logement AB750 — Particuliers 1 987 m² 168 m² 2016/12/13
Rue De La Source Le Poisat -, Sampans (39100) PC Logement ZD177 — Particuliers 1 011 m² 147 m² 2016/11/24
Rue De La Source, Sampans (39100) PC Logement ZD176 — Particuliers 942 m² 157 m² 2016/11/15
14 Rue De La Croix D Amont, Sampans (39100) PC Logement AB456 — Particuliers 425 m² 96 m² 2016/09/29
1 Rue De Dijon, Sampans (39100) PC Locaux AB100, AB101 COMMUNE DE SAMPANS Commune/EPCI 2 069 m² 301 m² 2016/03/30
35 Rue Jules Machard, Sampans (39100) PC Locaux ZB205 — 939 m² 26 m² 2016/02/18
Les Bregillots, Sampans (39100) PC Locaux ZH117 MAINTENANCE ENERGIES Société 2 500 m² 265 m² 2016/01/16

Permis de construire à Sampans en 2015

7 permis de construire délivrés en 2015

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
17 Rue Du Mont Roland, Sampans (39100) PC Logement AK158, AK162 — Particuliers 3 630 m² 155 m² 2015/12/21
Lotissement Les Pres Vignes 2, Sampans (39100) PC Logement ZD120, ZD138 — Particuliers 737 m² 109 m² 2015/11/30
11 Rue Du General Simon Recor, Sampans (39100) PC Logement ZD14, ZD180 — Particuliers 1 091 m² 220 m² 2015/08/24
A 36 Aire De Repos De Samp, Sampans (39100) PC Locaux — SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE Société — 17 m² 2015/06/18
Le Bois Des Potets, Sampans (39100) PC Locaux — SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE Société — 17 m² 2015/06/18
Rue Des Violets, Sampans (39100) PC Logement AK426 — Particuliers 719 m² 84 m² 2015/04/15
Rue Du Puisat, Sampans (39100) PC Logement AK559, AK556 — Particuliers 979 m² 168 m² 2015/02/06

Permis de construire à Sampans en 2013

6 permis de construire délivrés en 2013

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lot4 Lot Les Ruottes, Sampans (39100) PC Logement — — Particuliers 1 074 m² 100 m² 2013/09/07
23Ter Rue Sainte-Anne, Sampans (39100) PC Logement — — Particuliers 844 m² 197 m² 2013/06/21
24 Lot Les Ruottes, Sampans (39100) PC Logement — — Particuliers 615 m² 145 m² 2013/04/18
18 Rue Du Mont Roland, Sampans (39100) PC Logement ZD173 — Particuliers 1 575 m² 232 m² 2013/03/01
Lot Le Hameau Des Pres Vignes, Sampans (39100) PC Logement ZD132 — Particuliers 800 m² 105 m² 2013/03/01
Lot Les Ruottes, Sampans (39100) PC Logement ZI149 — Particuliers 727 m² 121 m² 2013/01/11

A propos des permis de construire à Sampans

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Sampans, dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté, 55 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Sampans, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Sampans

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Sampans sur les 10 dernières années (2016-2025). L'année la plus active est 2022 avec 7 autorisations délivrées. 📉 Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -25,0 %. 📐 Sur cette période, 8 927 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 53 logements. La répartition par destination comprend 42 pour le logement et 13 pour les locaux.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 3 -25,0 % 2 1 0 341 m² 3
2024 4 - 3 1 0 1 095 m² 10
2023 0 -100,0 % 0 0 0 - -
2022 7 0 % 5 2 0 1 550 m² 6
2021 7 +75,0 % 4 3 0 1 375 m² 5
2020 4 +33,3 % 4 0 0 370 m² 5
2019 3 +200,0 % 3 0 0 346 m² 3
2018 1 -66,7 % 0 1 0 160 m² -
2017 3 -57,1 % 3 0 0 460 m² 3
2016 7 0 % 4 3 0 1 160 m² 4

Autres types d'autorisations à Sampans

Permis de démolir à Sampans
5 autorisations - voir sur la page commune

Questions fréquentes sur les permis de construire à Sampans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Sampans (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis de construire à Sampans ?
La commune de Sampans (Jura) totalise 55 permis de construire dans la base Sitadel.
2 Combien de logements ont été autorisés à Sampans ?
Les permis de construire délivrés à Sampans ont autorisé un total de 53 logements sur l'ensemble de la période couverte par la base Sitadel.
3 Quelle est l'année la plus active en permis de construire à Sampans ?
L'année 2022 a été la plus active à Sampans avec 7 permis de construire délivrés.
4 Quelle surface a été autorisée en permis de construire à Sampans ?
Les permis de construire délivrés à Sampans représentent un total de 8 927 m² de surface de plancher autorisée sur l'ensemble de la période couverte.
5 Dans quel département se trouve Sampans ?
La commune de Sampans est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté.
6 D'où proviennent les données de permis de construire à Sampans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Sampans incluent l'ensemble des permis de construire enregistrés.