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Permis de construire à Cessy

Ain (01), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Cessy (01170), dans l'Ain, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 214 autorisations enregistrées entre le 25 janvier 2013 et le 6 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

214

Première date

25 janvier 2013

Dernière date

6 août 2026

Surface créée (brute)

165 691 m²

Nbre logements

1 478

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Cessy. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Cessy

214 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Cessy en 2016

11 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cessy en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Route De La Fruitiere, Cessy (01170) PC Logement AD343 — 2 798 m² 389 m² 2016/11/30
236 Chemi De La Tate, Cessy (01170) PC Logement AB95 — 1 550 m² 114 m² 2016/08/12
Route De Geneve La Bergerie - Rd 1005, Cessy (01170) PC Locaux AP175, AP176 SCI C.l. Ferney SCI 10 930 m² 5 408 m² 2016/07/07
A La Piece - Rue De La Roc, Cessy (01170) PC Logement AV202 — 800 m² 241 m² 2016/06/30
109 Impas Bellevue, Cessy (01170) PC Logement AI328 Syndicat Mixte Des Monts Jura Public — 114 m² 2016/06/20
418 Route De Tutegny, Cessy (01170) PC Logement AH169 — — 90 m² 2016/04/12
1303 Rue Du Jura Trelatour, Cessy (01170) PC Logement AC61 — 4 497 m² 144 m² 2016/03/10
205C Chemi De La Piscine Sur Credette, Cessy (01170) PC Logement AE101B — 930 m² 294 m² 2016/02/15
117 Rue Du Joran, Cessy (01170) PC Logement AW35 — 1 626 m² 169 m² 2016/02/09
142 Rue Du Moulin, Cessy (01170) PC Logement AC109, AC122 — 794 m² 124 m² 2016/01/22
Rue Du Jura - Rue Du Mouli, Cessy (01170) PC Logement AC273, AC122 Les Villas Raphael SCI 5 026 m² 1 542 m² 2016/01/11

Permis de construire à Cessy en 2015

18 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cessy en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
1303 Rue Du Jura, Cessy (01170) PC Logement AC61 — 4 497 m² 144 m² 2015/11/27
Adresse Non Renseignée, Cessy (01170) PC Logement — — — 115 m² 2015/11/23
145 Rue De La Mairie, Cessy (01170) PC Logement AD355, AD84 — 1 773 m² 362 m² 2015/11/20
1303 Rue Du Jura Lot 2, Cessy (01170) PC Logement AC61 — 4 497 m² 113 m² 2015/11/19
1000 Route De Tutegny, Cessy (01170) PC Logement AH81 Conceptravaux Société 2 570 m² 243 m² 2015/11/16
60 Rue De La Lioude, Cessy (01170) PC Locaux AP99 Tris SCI 1 250 m² 100 m² 2015/08/17
Rue Du Joran, Cessy (01170) PC Logement AW47, AW109 — 604 m² 144 m² 2015/08/06
Rue Du Jura, Cessy (01170) PC Logement AT1, AT2 SCI Rhone Ii SCI 5 365 m² 3 372 m² 2015/07/13
685A Rue De La Mairie, Cessy (01170) PC Logement AT244, AT243 Le Perissode Société 6 215 m² 4 400 m² 2015/07/06
50 Impas De L'oudar, Cessy (01170) PC Locaux 0D56 — 1 077 m² 30 m² 2015/06/12
282 Rue De La Mairie, Cessy (01170) PC Locaux AT27, AT26 Commune De Cessy Commune/EPCI 4 327 m² 184 m² 2015/06/09
Route Des Vignes En Trecod, Cessy (01170) PC Logement AK62 — 800 m² 168 m² 2015/04/27
Route De Tutegny Lotissement ""Les Jardins De Candice"", Cessy (01170) PC Logement AI229, AI226 — 990 m² 228 m² 2015/04/16
Adresse Non Renseignée, Cessy (01170) PC Logement — — — 283 m² 2015/03/24
Rue De La Piscine, Cessy (01170) PC Logement AE101 Malex SCI 3 720 m² 294 m² 2015/03/20
Route De Tutegny Les Bugnons Les Jardins De Candice, Cessy (01170) PC Logement AI225, AI226 — 1 231 m² 260 m² 2015/03/19
63 Allee Du Planet Les Fontanettes, Cessy (01170) PC Logement AH8P1 — 700 m² 111 m² 2015/02/13
Adresse Non Renseignée, Cessy (01170) PC Locaux — SCI Les Chevrons Sauvages SCI — 36 m² 2015/01/20

Permis de construire à Cessy en 2014

18 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cessy en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue De La Piscine Sur Credette, Cessy (01170) PC Logement AE103 — 5 428 m² 315 m² 2014/12/23
Route De Tutegny, Cessy (01170) PC Logement AH159 — 1 264 m² 189 m² 2014/11/20
148 Allee Du Turet, Cessy (01170) PC Logement AA50 — 978 m² 65 m² 2014/09/10
Chemin De Vie Coquillard Les Tates, Cessy (01170) PC Locaux AS10 Communaute D'agglomeration Du Pays De Gex Public 2 827 m² 29 m² 2014/09/01
Route De La Plaine, Cessy (01170) PC Locaux AP175 — 9 439 m² 4 816 m² 2014/08/05
Rue Du Moulin, Cessy (01170) PC Logement AB180, AB179 Artis Société 7 424 m² 2 016 m² 2014/07/31
Route De Grilly Sous Tutegny, Cessy (01170) PC Logement AI304 — 1 080 m² 148 m² 2014/07/23
Impas Des Jardins (Lotissement "" Sous-Gex, Cessy (01170) PC Logement AA164 — 1 010 m² 277 m² 2014/07/16
Rue Des Marroniers, Cessy (01170) PC Logement AI205 — 826 m² 237 m² 2014/06/19
Les Champs Traversants, Cessy (01170) PC Locaux AO29 Thiers Expansion Soc. civile 3 375 m² 1 140 m² 2014/06/19
Route De La Plaine - Za La Berge Longes-Rayes, Cessy (01170) DP Locaux AP122 — 32 018 m² 6 m² 2014/05/15
Route De Tutegny, Cessy (01170) PC Logement AI146 — 814 m² 161 m² 2014/05/14
Impas Les Fontanettes, Cessy (01170) PC Logement AH138 — 1 500 m² 359 m² 2014/04/09
Impas Les Fontanettes Les Fontanettes, Cessy (01170) PC Logement AM62 — 3 646 m² 719 m² 2014/04/09
963 Rue Du Jura, Cessy (01170) PC Logement AC90 — 2 233 m² 269 m² 2014/03/20
76 Chemi Des Places, Cessy (01170) PC Mixte AO49 A.d.n. SCI 3 908 m² 225 m² 2014/02/06
Lotis Le Verger De Fanny Sous Tutegny, Cessy (01170) PC Logement AI303 — 1 054 m² 286 m² 2014/01/16
244 Route Des Vignes Lot Cv2.4, Cessy (01170) PC Logement AK57 — 1 225 m² 221 m² 2014/01/16

Permis de construire à Cessy en 2013

17 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cessy en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
244 Le Clos Des Vignes Ii Route Des Vignes, Cessy (01170) PC Logement AK59 — 819 m² 167 m² 2013/11/14
244 Route Des Vignes, Cessy (01170) PC Logement AK5 — 416 m² 100 m² 2013/11/14
423 Rue De La Mairie, Cessy (01170) DP Locaux AT251 Commune De Cessy Commune/EPCI 76 508 m² 13 m² 2013/09/12
Chemi De La Source Tutegny, Cessy (01170) PC Logement AI152 — 1 569 m² 149 m² 2013/09/02
1303 Rue Du Jura, Cessy (01170) PC Logement AC61 Objectif Pierre Société 4 497 m² 1 136 m² 2013/08/29
71 Rue Du Joran, Cessy (01170) PC Logement AW104 — 810 m² 177 m² 2013/05/30
Route De Tutegny - Le Verger De, Cessy (01170) PC Logement AI98 — 1 090 m² 288 m² 2013/04/30
Impas De Perret, Cessy (01170) PC Logement AB209 — 1 728 m² 271 m² 2013/04/08
Route De Tutegny - Sous T, Cessy (01170) PC Logement AI98 — 1 073 m² 329 m² 2013/03/20
194 Route Des Vignes, Cessy (01170) PC Logement AI301, AI85 — 800 m² 238 m² 2013/03/19
777 Rue De La Rocaille, Cessy (01170) PC Logement AV60 Mercuel Société 1 482 m² 211 m² 2013/03/07
Rue Du Jura, Cessy (01170) PC Logement AC179 — 1 399 m² 210 m² 2013/03/04
Cessy Village, Cessy (01170) PC Locaux AT27 Commune De Cessy Commune/EPCI 25 087 m² 2 434 m² 2013/02/27
280 De La Rocaille, Cessy (01170) PC Logement AV220, AV221 — 1 459 m² 168 m² 2013/02/14
1 Rue Des Muriers - Sur Credette, Cessy (01170) PC Logement AE127 — 990 m² 153 m² 2013/02/14
Route De Tutegny - Sous Tutegny, Cessy (01170) PC Logement AI98, AI303 — 1 054 m² 293 m² 2013/02/07
Rue Du Jura, Cessy (01170) PC Logement AC274 — 550 m² 110 m² 2013/01/25

151 à 214 sur 214 autorisations

Les permis de construire à Cessy

Les dossiers PC/DP consultables à Cessy regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Centre Europeen De Recherche Nucleaire, Commune De Cessy et Alliade Habitat.

À propos de Cessy

Petite commune, Cessy (01170) compte 5 307 habitants répartis sur 6,0 km², soit une densité de 824,0 hab./km². Rattachée administrativement dans l'Ain (01) et située en Auvergne-Rhône-Alpes, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 496 à 593 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Cessiens, la commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA du Pays de Gex. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Gex (01170) (286 autorisations) et Ségny (01170) (128 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Cessy offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Cessy

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Cessy sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 214 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2017, avec 25 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 11,7 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 23 autorisations, en progression de +53,3 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 126 413 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 1 478 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 86 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 164 à destination de logement (77 %), 46 pour des locaux d'activité (21 %) et 4 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Cessy et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 9 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Cessy
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 9 - 7 1 1 7 843 m² 91
2025 23 +53,3 % 17 6 0 19 663 m² 179
2024 15 +66,7 % 11 4 0 4 837 m² 43
2023 9 -35,7 % 4 5 0 2 842 m² 5
2022 14 -33,3 % 11 3 0 20 525 m² 230
2021 21 +40,0 % 15 6 0 19 405 m² 175
2020 15 +66,7 % 12 3 0 7 836 m² 84

Autres types d'autorisations à Cessy

Permis d'aménager à Cessy

12 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Cessy

4 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Cessy

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Cessy.

Gex

269 permis de construire

Ségny

123 permis de construire

Grilly

101 permis de construire

Échenevex

100 permis de construire

Versonnex

72 permis de construire

Sauverny

31 permis de construire

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Cessy

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Cessy. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Cessy

Adresse
350 rue de la Mairie, 01170 Cessy
Accueil
Lundi-Jeudi : 08h30-12h00, 14h00-18h00 · Vendredi : 08h30-12h00, 14h00-17h00
Téléphone
04 50 41 56 46
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Cessy

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Cessy (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Cessy ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Cessy depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Cessy ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Cessy ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Cessy ?
En 2025, 23 permis de construire ont été délivrés à Cessy, soit une hausse de +53,3 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2017 avec 25 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Cessy.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Cessy ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Cessy, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Centre Europeen De Recherche Nucleaire, Commune De Cessy et Alliade Habitat.