2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
4
V.R.B.A est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Artemare.
V.R.B.A est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01480 à Frans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
V.R.B.A compte 5 autorisations recensées sur la période 16/07/2013 - 17/02/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour V.R.B.A, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Lissieu. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à V.R.B.A dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 69 Route De Limonest, Lissieu (69380) | PC Logement | A1837 | 3 000 m² | 95 m² | 2021/05/04 |
4 autorisations sur la période 16/07/2013 - 17/02/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Artemare. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Morflan, Artemare (01510) | PA | 0A888, 0A45 | 12 105 m² | 2025/02/17 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Regny, Cogny (69640) | PA | A497 | 4 278 m² | 2019/07/25 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Verizieu, Briord (01470) | PA | B1115, B1113 | — | 2015/09/08 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Paul Blanc, Thoissey (01140) | PA | AB802, AB803 | — | 2013/07/16 |
5 communes - 2 départements - 1 région
Artemare
1 autorisation
Briord
1 autorisation
Cogny
1 autorisation
Lissieu
1 autorisation
Thoissey
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
