VESQUAL LOTISSEUR - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
409730041 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 27/10/1996

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Total autorisations

17

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

14

Présentation détaillée de VESQUAL LOTISSEUR

VESQUAL LOTISSEUR est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 14 permis d'aménager. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Saint-Aubin-d'Arquenay.

Profil et organisation

VESQUAL LOTISSEUR est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 14000 à Caen.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
VESQUAL LOTISSEUR
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
27/10/1996
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de VESQUAL LOTISSEUR

Activité d’urbanisme de VESQUAL LOTISSEUR

VESQUAL LOTISSEUR compte 17 autorisations recensées sur la période 04/10/2013 - 23/11/2023, dans 9 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour VESQUAL LOTISSEUR, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

17

Période couverte

04/10/2013 - 23/11/2023

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

9 communes

Permis de construire et DP de VESQUAL LOTISSEUR

3 autorisations sur la période 28/08/2018 - 23/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Aubin-d'Arquenay. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VESQUAL LOTISSEUR dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Georgues, Saint-Aubin-d'Arquenay (14970) PC Logement AC423 967 m² 562 m² 2018/08/28

Permis d'aménager de VESQUAL LOTISSEUR

14 autorisations sur la période 04/10/2013 - 29/06/2023, réparties dans 8 communes, principalement à Thue et Mue. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.

Année

Trier par

14 autorisations

1 à 14 sur 14 autorisations

Répartition géographique des autorisations de VESQUAL LOTISSEUR

Demandeurs comparables à VESQUAL LOTISSEUR

Sources des informations sur VESQUAL LOTISSEUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VESQUAL LOTISSEUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VESQUAL LOTISSEUR ?
VESQUAL LOTISSEUR est associé à 17 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VESQUAL LOTISSEUR ?
Le profil de VESQUAL LOTISSEUR recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VESQUAL LOTISSEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VESQUAL LOTISSEUR concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VESQUAL LOTISSEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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