2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
VAL EYRIEUX est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Saint-Agrève.
VAL EYRIEUX est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 07160 au Cheylard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VAL EYRIEUX compte 9 autorisations recensées sur la période 22/09/2014 - 08/04/2022, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VAL EYRIEUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 22/09/2014 - 08/04/2022, réparties dans 7 communes, principalement à Saint-Pierreville. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VAL EYRIEUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5401 Rue Du Pont, Saint-Martin-de-Valamas (07310) | PC Locaux | AD481, AD482 | 3 520 m² | 611 m² | 2016/08/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 12/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Agrève. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rascles, Saint-Agrève (07320) | PA | AE309, AE311 | 12 120 m² | 2017/05/12 |
7 communes - 1 département - 1 région
Saint-Agrève
2 autorisations
Saint-Pierreville
2 autorisations
Belsentes
1 autorisation
Le Cheylard
1 autorisation
Saint-Genest-Lachamp
1 autorisation
Saint-Martin-de-Valamas
1 autorisation
Saint-Michel-d'Aurance
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
