VAL EYRIEUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200041465 Communauté de communes PME Créée le 31/12/2013

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Total autorisations

9

Permis de construire et DP

8

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de VAL EYRIEUX

VAL EYRIEUX est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Saint-Agrève.

Profil et organisation

VAL EYRIEUX est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 07160 au Cheylard.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
VAL EYRIEUX
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
31/12/2013
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de VAL EYRIEUX

Activité d’urbanisme de VAL EYRIEUX

VAL EYRIEUX compte 9 autorisations recensées sur la période 22/09/2014 - 08/04/2022, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VAL EYRIEUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

22/09/2014 - 08/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de VAL EYRIEUX

8 autorisations sur la période 22/09/2014 - 08/04/2022, réparties dans 7 communes, principalement à Saint-Pierreville. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VAL EYRIEUX dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

8 autorisations

1 à 8 sur 8 autorisations

Permis d'aménager de VAL EYRIEUX

1 autorisation sur la période 12/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Agrève. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis d'aménager en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rascles, Saint-Agrève (07320) PA AE309, AE311 12 120 m² 2017/05/12

Répartition géographique des autorisations de VAL EYRIEUX

Demandeurs comparables à VAL EYRIEUX

Sources des informations sur VAL EYRIEUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VAL EYRIEUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VAL EYRIEUX ?
VAL EYRIEUX est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VAL EYRIEUX ?
Le profil de VAL EYRIEUX recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VAL EYRIEUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VAL EYRIEUX concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VAL EYRIEUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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