UNIVERSITE DE BESANCON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
192512150 Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel ETI Créée le 10/06/1970

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

9

Permis de construire et DP

7

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de UNIVERSITE DE BESANCON

UNIVERSITE DE BESANCON est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 7 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Besançon.

Profil et organisation

UNIVERSITE DE BESANCON est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
UNIVERSITE DE BESANCON
SIREN
Forme juridique
Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Activité principale
NAF 85.42Z - Enseignement supérieur
SIRET du siège
Date de création
10/06/1970
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
2 000-4 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de UNIVERSITE DE BESANCON

Activité d’urbanisme de UNIVERSITE DE BESANCON

UNIVERSITE DE BESANCON compte 9 autorisations recensées sur la période 04/08/2016 - 14/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour UNIVERSITE DE BESANCON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

04/08/2016 - 14/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de UNIVERSITE DE BESANCON

7 autorisations sur la période 04/08/2016 - 14/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNIVERSITE DE BESANCON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

7 autorisations

1 à 7 sur 7 autorisations

Permis de démolir de UNIVERSITE DE BESANCON

2 autorisations sur la période 13/12/2017 - 10/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Belfort. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de démolir en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
19 Av Du Marechal Juin, Belfort (90000) PD BW442 — 2022/02/10

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de démolir en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
8 Rue Pierre Laplace, Besançon (25000) PD HK1 — 2017/12/13

Répartition géographique des autorisations de UNIVERSITE DE BESANCON

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à UNIVERSITE DE BESANCON

Sources des informations sur UNIVERSITE DE BESANCON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur UNIVERSITE DE BESANCON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à UNIVERSITE DE BESANCON ?
UNIVERSITE DE BESANCON est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à UNIVERSITE DE BESANCON ?
Le profil de UNIVERSITE DE BESANCON recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes UNIVERSITE DE BESANCON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à UNIVERSITE DE BESANCON concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à UNIVERSITE DE BESANCON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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