UNIVERSITE DE BESANCON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de UNIVERSITE DE BESANCON
UNIVERSITE DE BESANCON est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 7 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Besançon.
Profil et organisation
UNIVERSITE DE BESANCON est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- UNIVERSITE DE BESANCON
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
- Activité principale
- NAF 85.42Z - Enseignement supérieur
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/06/1970
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 2 000-4 999 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de UNIVERSITE DE BESANCON
Activité d’urbanisme de UNIVERSITE DE BESANCON
UNIVERSITE DE BESANCON compte 9 autorisations recensées sur la période 04/08/2016 - 14/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UNIVERSITE DE BESANCON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de UNIVERSITE DE BESANCON
7 autorisations sur la période 04/08/2016 - 14/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNIVERSITE DE BESANCON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Gabriel Plancon, Besançon (25000) | DP Locaux | IK452 | 11 947 m² | 133 m² | 2023/07/14 |
| 16 Rue De Gray, Besançon (25000) | PC Locaux | EZ171 | — | 92 m² | 2023/03/20 |
| 2 Avenue Louise Michel, Besançon (25000) | PC Locaux | HZ43 | 5 290 m² | 2 690 m² | 2021/08/11 |
| 2 Avenue Louise Michel, Besançon (25000) | PC Locaux | HZ43 | 5 290 m² | 1 621 m² | 2020/07/05 |
| 16 Route De Gray, Besançon (25000) | DP Locaux | EZ171 | 200 037 m² | 5 m² | 2020/02/25 |
| 16 Route De Gray, Besançon (25000) | PC Locaux | EZ171 | 200 037 m² | 73 m² | 2018/07/18 |
| 31 Rue De L'epitaphe Domaine Universitaire De La Bouloie, Besançon (25000) | PC Locaux | HK26 | 54 780 m² | 35 m² | 2016/08/04 |
Permis de démolir de UNIVERSITE DE BESANCON
2 autorisations sur la période 13/12/2017 - 10/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Belfort. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Av Du Marechal Juin, Belfort (90000) | PD | BW442 | — | 2022/02/10 |
| 8 Rue Pierre Laplace, Besançon (25000) | PD | HK1 | — | 2017/12/13 |
Répartition géographique des autorisations de UNIVERSITE DE BESANCON
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à UNIVERSITE DE BESANCON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur UNIVERSITE DE BESANCON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.