TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38) - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
253804025 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 03/05/1994

Infos clés

Siège

Isère (38)

Total autorisations

27

Permis de construire et DP

21

Permis de démolir

6

Présentation détaillée de TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38)

TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38) est associé à 27 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 21 permis de construire et DP, 6 permis de démolir. Les dossiers concernent 22 communes, principalement Revel-Tourdan.

Profil et organisation

TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 38000 à Grenoble.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38)
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Sigle
TE38
Date de création
03/05/1994
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38)

Activité d’urbanisme de TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38)

TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38) compte 27 autorisations recensées sur la période 11/03/2013 - 03/03/2026, dans 22 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38), permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

27

Période couverte

11/03/2013 - 03/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

22 communes

Évolution annuelle des autorisations de TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38)

TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38) apparaît dans les données sur 11 années distinctes. L’année la plus représentée est 2020 avec 6 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38)
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 1 -75,0 % 1 0 0
2023 4 -20,0 % 3 0 1
2022 5 +400,0 % 2 0 3
2021 1 -83,3 % 1 0 0
2020 6 +200,0 % 5 0 1
2019 2 +100,0 % 2 0 0
2018 1 -50,0 % 1 0 0

Permis de construire et DP de TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38)

21 autorisations sur la période 11/03/2013 - 03/03/2026, réparties dans 18 communes, principalement à Chevrières. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38) dans le dataset PC de Sitadel.

Les 21 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4798 Rte Des Montagnes De Lans, Lans-en-Vercors (38250) DP Locaux 0D256 498 492 m² 9 m² 2026/03/03

Autorisations en 2022

2 autorisations affichées pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Village, Chevrières (38160) DP Locaux AB363 564 m² 9 m² 2022/09/02
Lens, Frontonas (38290) DP Locaux 0D1226 1 000 m² 8 m² 2022/05/05

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Clelles (38930) DP Locaux — — 3 m² 2021/04/07

Autorisations en 2020

5 autorisations affichées pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Carrefour Poncin, Ville-sous-Anjou (38150) DP Locaux AW185 84 m² 9 m² 2020/09/30
32 Imp De Notre Dame, Revel-Tourdan (38270) DP Locaux AK186 858 m² 16 m² 2020/08/09
Adresse Non Renseignée, Auberives-sur-Varèze (38550) DP Locaux — — 18 m² 2020/08/09
Route De Bouge (Rd 131), Agnin (38150) DP Locaux E582 15 061 m² 9 m² 2020/07/21
Chemin De Rajat, Heyrieux (38540) DP Locaux AS367 21 304 m² 9 m² 2020/01/17

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Anjou (38150) DP Locaux — — 9 m² 2018/10/12

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Plaine Du Guillot, Saint-Hilaire-de-la-Côte (38260) DP Locaux ZC217 13 487 m² 8 m² 2014/07/22

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte Rd 164, Venon (38610) DP Locaux AA76 517 m² 8 m² 2013/03/11

Permis de démolir de TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38)

6 autorisations sur la période 11/08/2013 - 06/04/2023, réparties dans 6 communes, principalement à Charnècles. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.

Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de démolir en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Grand Chemin, Charnècles (38140) PD AH374 — 2013/08/11

Répartition géographique des autorisations de TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38)

Demandeurs comparables à TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38)

Sources des informations sur TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38)

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38)

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38) ?
TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38) est associé à 27 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38) ?
Le profil de TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38) recense 21 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38) concernent 22 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRITOIRE D'ENERGIE ISERE (TE38) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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