TERRES DE BOURGOGNE est associé à 31 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 26 permis d'aménager, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 17 communes, principalement Saint-Marcel.
Profil et organisation
TERRES DE BOURGOGNE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 71100 à Chalon-sur-Saône.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
TERRES DE BOURGOGNE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
14/09/2004
Catégorie d’entreprise
PME
Siège social
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Autorisations d'urbanisme de TERRES DE BOURGOGNE
Activité d’urbanisme de TERRES DE BOURGOGNE
TERRES DE BOURGOGNE compte 31
autorisations recensées
sur la période 13/05/2013 - 22/06/2020,
dans 17
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRES DE BOURGOGNE, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
31
Période couverte
13/05/2013 - 22/06/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
17 communes
Évolution annuelle des autorisations de TERRES DE BOURGOGNE
TERRES DE BOURGOGNE apparaît dans les données sur 8 années distinctes. L’année la plus représentée est 2016 avec 8 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de TERRES DE BOURGOGNE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2020
3
-25,0 %
0
2
1
2019
4
+33,3 %
0
2
2
2018
3
-50,0 %
0
3
0
2017
6
-25,0 %
0
4
2
2016
8
+100,0 %
0
8
0
2015
4
+300,0 %
0
4
0
2014
1
-50,0 %
0
1
0
2013
2
-
0
2
0
Permis d'aménager de TERRES DE BOURGOGNE
26 autorisations sur la période 13/05/2013 - 22/06/2020, réparties dans 15 communes, principalement à Saint-Marcel. Ce type représente 84 % des autorisations du profil.
5 autorisations sur la période 05/10/2017 - 10/06/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Gerland. Ce type représente 16 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TERRES DE BOURGOGNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRES DE BOURGOGNE ?
TERRES DE BOURGOGNE est associé à 31 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRES DE BOURGOGNE ?
Le profil de TERRES DE BOURGOGNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRES DE BOURGOGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRES DE BOURGOGNE concernent 17 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRES DE BOURGOGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.