TERRES DE BOURGOGNE - Autorisations d'urbanisme

Active
478885650 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 14/09/2004

Infos clés

Total autorisations

31

Permis d'aménager

26

Permis de démolir

5

Présentation détaillée de TERRES DE BOURGOGNE

TERRES DE BOURGOGNE est associé à 31 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 26 permis d'aménager, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 17 communes, principalement Saint-Marcel.

Profil et organisation

TERRES DE BOURGOGNE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 71100 à Chalon-sur-Saône.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRES DE BOURGOGNE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
14/09/2004
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Autorisations d'urbanisme de TERRES DE BOURGOGNE

Activité d’urbanisme de TERRES DE BOURGOGNE

TERRES DE BOURGOGNE compte 31 autorisations recensées sur la période 13/05/2013 - 22/06/2020, dans 17 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRES DE BOURGOGNE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

31

Période couverte

13/05/2013 - 22/06/2020

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

17 communes

Évolution annuelle des autorisations de TERRES DE BOURGOGNE

TERRES DE BOURGOGNE apparaît dans les données sur 8 années distinctes. L’année la plus représentée est 2016 avec 8 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de TERRES DE BOURGOGNE
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2020 3 -25,0 % 0 2 1
2019 4 +33,3 % 0 2 2
2018 3 -50,0 % 0 3 0
2017 6 -25,0 % 0 4 2
2016 8 +100,0 % 0 8 0
2015 4 +300,0 % 0 4 0
2014 1 -50,0 % 0 1 0

Permis d'aménager de TERRES DE BOURGOGNE

26 autorisations sur la période 13/05/2013 - 22/06/2020, réparties dans 15 communes, principalement à Saint-Marcel. Ce type représente 84 % des autorisations du profil.

Les 26 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

8 autorisations affichées pour 2016.

Liste des permis d'aménager en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Jean Jaures, Virey-le-Grand (71530) PA AC205, AC206 4 418 m² 2016/12/19
Rue De La Galoupiere, Saint-Loup-Géanges (71350) PA ZD54P, ZD63P 6 375 m² 2016/11/25
Allee Des Sapins, Saint-Marcel (71380) PA P170, P175 1 986 m² 2016/10/14
Rue De La Corvee, Châtenoy-le-Royal (71880) PA AB179 1 350 m² 2016/09/23
Le Bois Daroux, Montchanin (71210) PA AA1P, AA2P — 2016/07/29
Allee Des Sapins, Saint-Marcel (71380) PA P24, P110 3 751 m² 2016/06/09
Rue De La Piece Bonjean, Saint-Marcel (71380) PA O396 5 012 m² 2016/04/22
Sur Le Guet, Bouze-lès-Beaune (21200) PA AA60, AA61 15 729 m² 2016/01/08

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis d'aménager en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Loges, Gourdon (71300) PA A1360, A1358 — 2014/04/23

Permis de démolir de TERRES DE BOURGOGNE

5 autorisations sur la période 05/10/2017 - 10/06/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Gerland. Ce type représente 16 % des autorisations du profil.

Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de démolir en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Village, Gerland (21700) PD AA47, AA48 2 978 m² 2020/06/10

Répartition géographique des autorisations de TERRES DE BOURGOGNE

Demandeurs comparables à TERRES DE BOURGOGNE

Sources des informations sur TERRES DE BOURGOGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRES DE BOURGOGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRES DE BOURGOGNE ?
TERRES DE BOURGOGNE est associé à 31 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRES DE BOURGOGNE ?
Le profil de TERRES DE BOURGOGNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRES DE BOURGOGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRES DE BOURGOGNE concernent 17 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRES DE BOURGOGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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