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T.C. PROMOTION - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
482796380 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/06/2005

Infos clés

Secteur

Marchands de biens

Activité - Code NAF

NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers

Siège

Ain (01)

Total autorisations

23

Permis de construire et DP

18

Permis d'aménager

4

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de T.C. PROMOTION

T.C. PROMOTION est associé à 23 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 18 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 17 communes, principalement Succieu.

Profil et organisation

T.C. PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01480 à Ars-sur-Formans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
T.C. PROMOTION
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2005
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de T.C. PROMOTION

Activité d’urbanisme de T.C. PROMOTION

T.C. PROMOTION compte 23 autorisations recensées sur la période 13/11/2015 - 18/08/2026, dans 17 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour T.C. PROMOTION, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

23

Période couverte

13/11/2015 - 18/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

17 communes

Évolution annuelle des autorisations de T.C. PROMOTION

T.C. PROMOTION apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2018 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de T.C. PROMOTION
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 1 0 % 1 0 0
2025 1 -75,0 % 1 0 0
2024 4 +100,0 % 3 0 1
2022 2 0 % 2 0 0
2020 2 -33,3 % 2 0 0
2019 3 -40,0 % 1 2 0
2018 5 +150,0 % 5 0 0

Permis de construire et DP de T.C. PROMOTION

18 autorisations sur la période 13/11/2015 - 18/08/2026, réparties dans 14 communes, principalement à Succieu. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à T.C. PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

Années

Autorisations en 2018

5 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
2 Lotis 'Le Domaine Du Chene Bern Rte D'amberieux, Savigneux (01480) PC Logement AB210, AB103 4 927 m² 107 m² 2018/10/04
Lafond, Saint-Didier-de-Formans (01600) PC Logement 0B621 652 m² 153 m² 2018/08/20
158 Chemin Des Minimes, Reyrieux (01600) PC Logement ZM365 1 076 m² 141 m² 2018/07/19
36 Lot Les Deux Pins, Capbreton (40130) PC Logement AH365 1 127 m² 137 m² 2018/07/02
Adresse Non Renseignée, Montceaux (01090) PC Logement — — 113 m² 2018/01/22

1 à 5 sur 5 autorisations

Permis d'aménager de T.C. PROMOTION

4 autorisations sur la période 29/09/2016 - 20/09/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Trévoux. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis d'aménager en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
1155 Route De Jassans, Trévoux (01600) PA AB406 1 349 m² 2017/06/15

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis d'aménager en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
478 Montee De Preondes, Trévoux (01600) PA AI80 1 048 m² 2016/09/29

Permis de démolir de T.C. PROMOTION

1 autorisation sur la période 15/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Tramoyes. Ce type représente 4 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de T.C. PROMOTION

17 communes - 4 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Succieu

3 autorisations

Trévoux

3 autorisations

Parcieux

2 autorisations

Saint-Didier-de-Formans

2 autorisations

Capbreton

1 autorisation

Cogny

1 autorisation

Fareins

1 autorisation

Légny

1 autorisation

Montceaux

1 autorisation

Demandeurs comparables à T.C. PROMOTION

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SAS JULIAND
SIREN 805273083
Même département de siège
20 autorisations 10 PC 7 PA 3 PD
MERCUEL
SIREN 505192583
Même département de siège
18 autorisations 18 PC
BSL
SIREN 388327041
Même département de siège
15 autorisations 14 PC 1 PA
RC FONCIER
SIREN 493787626
Même département de siège
14 autorisations 1 PC 13 PA
MONS IMMOBILIER
SIREN 538625559
Même département de siège
13 autorisations 4 PC 7 PA 2 PD
CSA PROMOTION
SIREN 384652061
Même département de siège
12 autorisations 8 PC 3 PA 1 PD

Sources des informations sur T.C. PROMOTION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur T.C. PROMOTION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à T.C. PROMOTION ?
T.C. PROMOTION est associé à 23 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à T.C. PROMOTION ?
Le profil de T.C. PROMOTION recense 18 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes T.C. PROMOTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à T.C. PROMOTION concernent 17 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à T.C. PROMOTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
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Comprendre la déclaration préalable
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