2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT LE DEVELOPPEMENT L'EXPLOITATION TOURISTIQUE DU MONT D'OR est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Métabief.
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT LE DEVELOPPEMENT L'EXPLOITATION TOURISTIQUE DU MONT D'OR est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 25370 à Métabief.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT LE DEVELOPPEMENT L'EXPLOITATION TOURISTIQUE DU MONT D'OR compte 6 autorisations recensées sur la période 28/02/2013 - 15/01/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT LE DEVELOPPEMENT L'EXPLOITATION TOURISTIQUE DU MONT D'OR, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/02/2013 - 15/01/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Métabief. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT LE DEVELOPPEMENT L'EXPLOITATION TOURISTIQUE DU MONT D'OR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5887 Pl Xavier Authier, Métabief (25370) | PC Locaux | A1517, AI1 | 13 437 m² | 828 m² | 2016/01/15 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Pl Xavier Authier La Grande Raie, Métabief (25370) | PC Locaux | A1206 | 3 482 m² | 93 m² | 2015/10/18 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chalet Du Gros Morond, Longevilles-Mont-d'Or (25370) | PC Locaux | ZK13 | — | 192 m² | 2013/03/01 |
| La Ferriere, Jougne (25370) | PC Locaux | AI186 | 747 m² | 32 m² | 2013/02/28 |
2 autorisations sur la période 04/02/2014 - 14/02/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Longevilles-Mont-d'Or. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Petit Morond, Longevilles-Mont-d'Or (25370) | PA | ZK5 | — | 2014/02/14 |
| Petit Monrond, Métabief (25370) | PA | B50, ZK4 | — | 2014/02/04 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
