SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI - Permis de construire et DP

Active
489129031 Syndicat patronal PME Créée le 01/12/2005

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI

SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Hôpitaux-Vieux.

Profil et organisation

SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI est enregistré sous la forme juridique Syndicat patronal, avec un siège déclaré 25370 à METABIEF.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI
SIREN
Forme juridique
Syndicat patronal
Activité principale
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
SIRET du siège
Date de création
01/12/2005
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI

Activité d’urbanisme de SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI

SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI compte 2 autorisations recensées sur la période 29/08/2016 - 16/09/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/08/2016 - 16/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI

2 autorisations sur la période 29/08/2016 - 16/09/2016, réparties dans 2 communes, principalement aux Hôpitaux-Vieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Site De La Seigne La Seigne, Les Hôpitaux-Vieux (25370) DP Locaux OA695B 67 334 m² 20 m² 2016/09/16
9 Pl Xavier Authier, Métabief (25370) PC Locaux A1517 12 433 m² 88 m² 2016/08/29

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI

Sources des informations sur SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI ?
SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI ?
Le profil de SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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