2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Hôpitaux-Vieux.
SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI est enregistré sous la forme juridique Syndicat patronal, avec un siège déclaré 25370 à Métabief.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI compte 2 autorisations recensées sur la période 29/08/2016 - 16/09/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/08/2016 - 16/09/2016, réparties dans 2 communes, principalement aux Hôpitaux-Vieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Site De La Seigne La Seigne, Les Hôpitaux-Vieux (25370) | DP Locaux | OA695B | 67 334 m² | 20 m² | 2016/09/16 |
| 9 Pl Xavier Authier, Métabief (25370) | PC Locaux | A1517 | 12 433 m² | 88 m² | 2016/08/29 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
