2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Surin.
SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 79410 à Échiré.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES compte 5 autorisations recensées sur la période 13/03/2019 - 18/02/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/07/2021 - 18/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Échiré. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Fourbeau La Vequiere, Surin (79220) | PC Locaux | ZN9 | 22 460 m² | 1 134 m² | 2022/10/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 13/03/2019 - 14/04/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Sciecq. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Fourbeau La Vequiere, Surin (79220) | PD | 0A311 | — | 2019/04/14 |
| Route De Niort, Sciecq (79000) | PD | AE28 | 90 m² | 2019/03/13 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
