Présentation détaillée de SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES
SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Surin.
Profil et organisation
SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 79410 à Échiré.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES
Activité d’urbanisme de SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES
SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES compte 5
autorisations recensées
sur la période 13/03/2019 - 18/02/2025,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
5
Période couverte
13/03/2019 - 18/02/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES
3 autorisations sur la période 21/07/2021 - 18/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Échiré. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES
2 autorisations sur la période 13/03/2019 - 14/04/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Sciecq. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES ?
SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES ?
Le profil de SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DES EAUX DU CENTRE OUEST DES DEUX SEVRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.