Présentation détaillée de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES D'EURE ET LOIR
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES D'EURE ET LOIR est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 13 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 13 communes, principalement Auneau-Bleury-Saint-Symphorien.
Profil et organisation
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES D'EURE ET LOIR est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 28110 à Lucé.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES D'EURE ET LOIR
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis de construire et DP de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES D'EURE ET LOIR
Activité d’urbanisme de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES D'EURE ET LOIR
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES D'EURE ET LOIR compte 13
autorisations recensées
sur la période 16/05/2013 - 14/03/2023,
dans 13
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES D'EURE ET LOIR, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
13
Période couverte
16/05/2013 - 14/03/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
13 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES D'EURE ET LOIR
13 autorisations sur la période 16/05/2013 - 14/03/2023, réparties dans 13 communes, principalement à Auneau-Bleury-Saint-Symphorien.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES D'EURE ET LOIR dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES D'EURE ET LOIR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES D'EURE ET LOIR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES D'EURE ET LOIR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES D'EURE ET LOIR ?
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES D'EURE ET LOIR est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES D'EURE ET LOIR ?
Le profil de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES D'EURE ET LOIR recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES D'EURE ET LOIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES D'EURE ET LOIR concernent 13 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES D'EURE ET LOIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.