CC COEUR DE BEAUCE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200070159 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Total autorisations

13

Permis de construire et DP

12

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CC COEUR DE BEAUCE

CC COEUR DE BEAUCE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 12 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Les Villages Vovéens.

Profil et organisation

CC COEUR DE BEAUCE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 28310 à Janville-en-Beauce.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC COEUR DE BEAUCE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC COEUR DE BEAUCE

Activité d’urbanisme de CC COEUR DE BEAUCE

CC COEUR DE BEAUCE compte 13 autorisations recensées sur la période 14/04/2017 - 30/10/2025, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC COEUR DE BEAUCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

13

Période couverte

14/04/2017 - 30/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

10 communes

Permis de construire et DP de CC COEUR DE BEAUCE

12 autorisations sur la période 14/04/2017 - 30/10/2025, réparties dans 10 communes, principalement aux Villages Vovéens. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC COEUR DE BEAUCE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 12 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Ouches De Fresnay, Fresnay-l'Évêque (28310) PC Locaux YA164, YA22A 4 897 m² 1 257 m² 2025/10/30

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse non renseignée, Ymonville (28150) PC Locaux W425, W441 24 140 m² 326 m² 2024/12/24

Autorisations en 2022

2 autorisations affichées pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Orgeres, Orgères-en-Beauce (28140) PC Locaux B693 2 020 m² 76 m² 2022/10/24
Le Reage Tord, Terminiers (28140) DP Locaux YI43 411 m² 11 m² 2022/04/13

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Place Du 2 Decembre 1870, Loigny-la-Bataille (28140) PC Locaux C524 1 718 m² 100 m² 2020/11/18

Autorisations en 2018

3 autorisations affichées pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Boulevard Maurice Viollett Voves, Les Villages Vovéens (28150) PC Locaux ZP413, ZP414 8 262 m² 63 m² 2018/10/01
Les Moutons Route Departementale N_132 D'orsonvill, Moutiers (28150) PC Locaux ZM15, ZM38 68 655 m² 23 m² 2018/09/21
Chemin Rural N 3 Moulin De Pierre, Prasville (28150) DP Locaux ZB25 1 735 m² 9 m² 2018/02/25

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Pl Du 2 Decembre 1870, Loigny-la-Bataille (28140) DP Locaux C523 — 16 m² 2017/04/14

Permis d'aménager de CC COEUR DE BEAUCE

1 autorisation sur la période 05/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement aux Villages Vovéens. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de CC COEUR DE BEAUCE

Demandeurs comparables à CC COEUR DE BEAUCE

Sources des informations sur CC COEUR DE BEAUCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC COEUR DE BEAUCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC COEUR DE BEAUCE ?
CC COEUR DE BEAUCE est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC COEUR DE BEAUCE ?
Le profil de CC COEUR DE BEAUCE recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC COEUR DE BEAUCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC COEUR DE BEAUCE concernent 10 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC COEUR DE BEAUCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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