Présentation détaillée de CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE
CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 10 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Auneau-Bleury-Saint-Symphorien.
Profil et organisation
CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 28230 à Épernon.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE
Activité d’urbanisme de CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE
CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE compte 12
autorisations recensées
sur la période 29/05/2017 - 16/06/2026,
dans 7
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
12
Période couverte
29/05/2017 - 16/06/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
7 communes
Permis de construire et DP de CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE
10 autorisations sur la période 10/10/2018 - 16/06/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Auneau-Bleury-Saint-Symphorien. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE
2 autorisations sur la période 29/05/2017 - 30/08/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Auneau-Bleury-Saint-Symphorien. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE ?
CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE ?
Le profil de CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DES PORTES EURELIENNES D ILE DE FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.