SYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de SYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS
SYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vaux-le-Pénil.
Profil et organisation
SYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 77000 à VAUX-LE-PENIL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Sigle
- SMITOM
- Date de création
- 01/01/1997
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS
Activité d’urbanisme de SYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS
SYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS compte 5 autorisations recensées sur la période 08/01/2018 - 11/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS
5 autorisations sur la période 08/01/2018 - 11/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Vaux-le-Pénil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 00 Rue Du Tertre De Cherisy, Vaux-le-Pénil (77000) | PC Locaux | YA130, YA132 | 41 166 m² | 114 m² | 2024/03/11 |
| Rue Du Tertre De Cherisy, Vaux-le-Pénil (77000) | DP Locaux | YA121, YA63 | 106 858 m² | 2 m² | 2022/12/02 |
| Le Tertre Cherisy, Vaux-le-Pénil (77000) | PC Locaux | YA111, YA130 | 20 583 m² | 729 m² | 2022/10/04 |
| Rue Robert Schuman, Le Mée-sur-Seine (77350) | PC Locaux | BN6, BN63 | — | 99 m² | 2020/10/15 |
| Rue Du Tertre De Cherisy, Vaux-le-Pénil (77000) | PC Locaux | YA121, YA63 | 58 429 m² | 135 m² | 2018/01/08 |
Répartition géographique des autorisations de SYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.