3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO) est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Burgille.
SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 25170 à Courchapon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO) compte 4 autorisations recensées sur la période 10/07/2020 - 15/06/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO), permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/10/2020 - 15/06/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Burgille. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO) dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Du Faubourg, Chancey (70140) | DP Locaux | ZE7 | — | 6 m² | 2025/06/15 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Marnay Station Epuration, Burgille (25170) | DP Locaux | ZI2 | 25 038 m² | 9 m² | 2024/02/29 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Poul Huern, Plouhinec (56680) | PC Logement | AB763, AB761 | 1 115 m² | 246 m² | 2020/10/06 |
1 autorisation sur la période 10/07/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Courchapon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Val De L'ognon, Courchapon (25170) | PD | AA15 | — | 2020/07/10 |
4 communes - 3 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.