SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO) - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 36.00Z Captage, traitement et distribution d'eau
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis de démolir
Présentation détaillée de SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO)
SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO) est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Burgille.
Profil et organisation
SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 25170 à COURCHAPON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO)
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Sigle
- SIEVO
- Date de création
- 19/03/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO)
Activité d’urbanisme de SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO)
SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO) compte 4 autorisations recensées sur la période 10/07/2020 - 15/06/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO), permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO)
3 autorisations sur la période 06/10/2020 - 15/06/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Burgille. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO) dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Du Faubourg, Chancey (70140) | DP Locaux | ZE7 | — | 6 m² | 2025/06/15 |
| Route De Marnay Station Epuration, Burgille (25170) | DP Locaux | ZI2 | 25 038 m² | 9 m² | 2024/02/29 |
| Rue Du Poul Huern, Plouhinec (56680) | PC Logement | AB763, AB761 | 1 115 m² | 246 m² | 2020/10/06 |
Permis de démolir de SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO)
1 autorisation sur la période 10/07/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Courchapon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Val De L'ognon, Courchapon (25170) | PD | AA15 | — | 2020/07/10 |
Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO)
4 communes - 3 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.