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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Courchapon

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Courchapon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 41 autorisations : 38 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

41
Total autorisations
38
Permis de construire
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Courchapon

Retrouvez l'ensemble des 38 permis de construire délivrés à Courchapon. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Courchapon
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Chemin Du Moulin Parcelle Indiquee A33P Mais Ancienneme, Courchapon (25170) PC Logement A33 CLEMMA SCI 182 m² 90 m² 2025/12/09
Chemin De La Roche, Courchapon (25170) DP Locaux ZI117 ENEDIS Société 8 m² 2025/08/01
28 Chemin Du Moulin, Courchapon (25170) PC Logement AA18 1 500 m² 106 m² 2025/02/14
Chemin Sur La Roche, Courchapon (25170) PC Logement ZI108 92 693 m² 121 m² 2022/05/16
1 Grande Rue, Courchapon (25170) PC Locaux ZD25, ZD26 130 833 m² 1 724 m² 2022/04/01
2 Chemin Sur La Roche, Courchapon (25170) PC Locaux ZI107, ZI109 GAEC DE LA PETITE VALLEE Agricole 33 073 m² 3 183 m² 2021/03/09
Lotissement ""La Sabliere"" Sur Le Moulinet, Courchapon (25170) PC Logement AA202 655 m² 105 m² 2020/09/04
Chemin D'exploitation ""Au Bas Sur Roche"", Courchapon (25170) PC Locaux ZI107, ZI109 EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PETITE VALLEE Société 33 073 m² 1 765 m² 2020/06/05
A La Courtelle, Courchapon (25170) PC Locaux ZE6 GAEC DE COURTELLE Agricole 30 187 m² 430 m² 2020/06/05
Lotissement ""La Sabliere"" Sur Le Moulinet, Courchapon (25170) PC Logement AA205 728 m² 86 m² 2020/04/07
Rue De Paleroy, Courchapon (25170) PC Logement AB249 147 m² 2020/03/07
Lotissement ""La Sabliere"", Courchapon (25170) PC Logement AA204 811 m² 84 m² 2020/01/31
Adresse non renseignée, Courchapon (25170) PC Logement 112 m² 2019/08/02
Adresse non renseignée, Courchapon (25170) PC Logement 75 m² 2019/07/12
Adresse non renseignée, Courchapon (25170) PC Logement 75 m² 2019/07/02
Chemin De La Lanterne Lotissement Sur Le Moulinet Lot N_8, Courchapon (25170) PC Logement AA208 684 m² 95 m² 2019/03/12
22 Che Du Moulin, Courchapon (25170) PC Logement AA147, AA22 6 479 m² 120 m² 2018/09/04
Lotissement ""La Sabliere"" Sur Le Moulinet, Courchapon (25170) PC Logement AA147 6 479 m² 114 m² 2018/08/08
Chemin Du Ruisseau, Courchapon (25170) PC Logement AA196 LE RUISSEAU SCI 203 m² 2017/08/29
1 Grande Rue, Courchapon (25170) PC Locaux ZD25, ZD26 23 394 m² 1 824 m² 2016/06/29
Rue Du Petit Bois Aux Sillons, Courchapon (25170) PC Logement AA185 975 m² 139 m² 2016/04/12
Rue Du Petit Bois, Courchapon (25170) PC Logement AA183 858 m² 106 m² 2015/11/25
Rue Du Petit Bois Aux Sillons, Courchapon (25170) PC Logement AA185 2 175 m² 91 m² 2015/10/31
Chem Du Moulin, Courchapon (25170) PC Logement AC79 560 m² 104 m² 2015/10/21
1 Grande Rue, Courchapon (25170) PC Logement AA166 1 270 m² 95 m² 2015/10/21
2 Grande Rue Aux Grandes Pommeray, Courchapon (25170) PC Logement AA166 1 171 m² 82 m² 2015/10/21
Chemi Du Moulin, Courchapon (25170) PC Logement AA80P 640 m² 114 m² 2015/06/24
Grande Rue, Courchapon (25170) PC Logement AA153 825 m² 92 m² 2015/06/08
A La Courtelle, Courchapon (25170) PC Locaux ZE6 30 187 m² 578 m² 2015/05/06
2 Lot Les Grands Graviers, Courchapon (25170) PC Logement ZD52 629 m² 91 m² 2015/02/19
Lotis Les Grands Gravier, Courchapon (25170) PC Logement ZD35 629 m² 115 m² 2014/09/29
Lotis Les Grands Graviers, Courchapon (25170) PC Logement ZD51 600 m² 94 m² 2014/09/29
Lotis Les Grands Graviers, Courchapon (25170) PC Logement ZD35 700 m² 94 m² 2014/09/26
5 Lot Les Grands Graviers, Courchapon (25170) PC Logement D35A 808 m² 116 m² 2014/09/02
Lot Les Grands Graviers Isle Des Grands Graviers, Courchapon (25170) PC Logement ZD63, ZD58 824 m² 167 m² 2014/07/30
Adresse non renseignée, Courchapon (25170) PC Logement 77 m² 2014/07/27
Aux Grandes Pommeray, Courchapon (25170) PC Logement ZI102 850 m² 106 m² 2013/12/06
4 Chem Des Murots, Courchapon (25170) PC Logement D232, D230 1 241 m² 137 m² 2013/07/19

Permis d'aménager à Courchapon

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Courchapon. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Courchapon
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Chemin De Lantenne Na, Courchapon (25170) PA AA147, NANA WANI Société 2016/12/13
Na Grande Rue Isle Des Grands Graviers, Courchapon (25170) PA ZD35, NANA WANI Société 2013/12/17

Permis de démolir à Courchapon

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Courchapon. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Courchapon
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
6 Rue Du Val De L'ognon Na, Courchapon (25170) PD AA15, NANA SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO) Public 2020/07/10

À propos de Courchapon (25170)

Commune rurale, Courchapon (25170) s'étend sur 5,0 km² et regroupe 236 habitants, pour une densité de 44,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 198 à 332 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Courchaponnais, Courchaponnaises, la commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Val Marnaysien. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Burgille (25170) (38 autorisations) et Jallerange (25170) (33 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Courchapon offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Courchapon

🏗️ La commune de Courchapon totalise 41 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 38 permis de construire, 2 permis d'aménager et 1 permis de démolir. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve GAEC DE LA PETITE VALLEE, WANI et CLEMMA.

L'année la plus active est 2015 avec 9 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de +50,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Courchapon
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 3 +50,0 % 3 0 0 204 m² 2
2022 2 +100,0 % 2 0 0 1 845 m² 1
2021 1 -85,7 % 1 0 0 3 183 m² -
2020 7 +75,0 % 6 0 1 2 617 m² 4
2019 4 +100,0 % 4 0 0 357 m² 4
2018 2 +100,0 % 2 0 0 234 m² 2
2017 1 -66,7 % 1 0 0 203 m² 2
2016 3 -66,7 % 2 1 0 1 963 m² 1
2015 9 +50,0 % 9 0 0 1 353 m² 8
2014 6 - 6 0 0 663 m² 6

Demandeurs les plus actifs à Courchapon

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Courchapon.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Courchapon. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Courchapon

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Courchapon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Courchapon ?
Au total, 41 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Courchapon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 38 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 Quelles sont les communes limitrophes de Courchapon avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Burgille (38 autorisations), Jallerange (33 autorisations) et Lantenne-Vertière (31 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 En quelle année Courchapon a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2015 a été la plus active à Courchapon avec 9 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 3 autorisations ont été enregistrées.
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Courchapon ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Courchapon est en hausse de +50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 3 autorisations enregistrées.
5 Qui dépose le plus de permis à Courchapon ?
Le principal demandeur à Courchapon est GAEC DE LA PETITE VALLEE avec 2 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
6 Quel est le nombre de permis de construire à Courchapon ?
38 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Courchapon. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
7 Quelle est la source des données de permis à Courchapon ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Courchapon.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.