SYND ALIMENT EAU POTABLE DU COUSERANS - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 36.00Z Captage, traitement et distribution d'eau
Siège
Ariège (09)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SYND ALIMENT EAU POTABLE DU COUSERANS
SYND ALIMENT EAU POTABLE DU COUSERANS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Encourtiech.
Profil et organisation
SYND ALIMENT EAU POTABLE DU COUSERANS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré à 09190 SAINT-LIZIER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND ALIMENT EAU POTABLE DU COUSERANS
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
Siège social
Permis de construire et DP de SYND ALIMENT EAU POTABLE DU COUSERANS
Activité d’urbanisme de SYND ALIMENT EAU POTABLE DU COUSERANS
SYND ALIMENT EAU POTABLE DU COUSERANS compte 4 autorisations recensées sur la période 06/09/2013 - 12/11/2015, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND ALIMENT EAU POTABLE DU COUSERANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND ALIMENT EAU POTABLE DU COUSERANS
4 autorisations sur la période 06/09/2013 - 12/11/2015, réparties dans 4 communes, principalement à Encourtiech.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND ALIMENT EAU POTABLE DU COUSERANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sengouagneich, Lacourt (09200) | PC Locaux | A2956, A2955 | 7 614 m² | 884 m² | 2015/11/12 |
| Le Village, Rivèrenert (09200) | PC Locaux | B1154, B1158 | 3 302 m² | 292 m² | 2013/11/21 |
| Rte D De Riverenert, Encourtiech (09200) | PC Locaux | A1385, A1360 | 2 445 m² | 30 m² | 2013/10/16 |
| Rte Departementale 117, Prat-Bonrepaux (09160) | DP Locaux | B173, B172 | 5 085 m² | 9 m² | 2013/09/06 |
Répartition géographique des autorisations de SYND ALIMENT EAU POTABLE DU COUSERANS
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Encourtiech
1 autorisation
Lacourt
1 autorisation
Prat-Bonrepaux
1 autorisation
Rivèrenert
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND ALIMENT EAU POTABLE DU COUSERANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND ALIMENT EAU POTABLE DU COUSERANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.