2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SYND ALIMENT EAU POTABLE DU COUSERANS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Encourtiech.
SYND ALIMENT EAU POTABLE DU COUSERANS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 09190 à Saint-Lizier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND ALIMENT EAU POTABLE DU COUSERANS compte 4 autorisations recensées sur la période 06/09/2013 - 12/11/2015, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND ALIMENT EAU POTABLE DU COUSERANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 06/09/2013 - 12/11/2015, réparties dans 4 communes, principalement à Encourtiech.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND ALIMENT EAU POTABLE DU COUSERANS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sengouagneich, Lacourt (09200) | PC Locaux | A2956, A2955 | 7 614 m² | 884 m² | 2015/11/12 |
3 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Rivèrenert (09200) | PC Locaux | B1154, B1158 | 3 302 m² | 292 m² | 2013/11/21 |
| Rte D De Riverenert, Encourtiech (09200) | PC Locaux | A1385, A1360 | 2 445 m² | 30 m² | 2013/10/16 |
| Rte Departementale 117, Prat-Bonrepaux (09160) | DP Locaux | B173, B172 | 5 085 m² | 9 m² | 2013/09/06 |
4 communes - 1 département - 1 région
Encourtiech
1 autorisation
Lacourt
1 autorisation
Prat-Bonrepaux
1 autorisation
Rivèrenert
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
