Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 10 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Orléans.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 45000 à Orléans.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD compte 13
autorisations recensées
sur la période 23/10/2013 - 01/08/2021,
dans 7
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
13
Période couverte
23/10/2013 - 01/08/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
7 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD
10 autorisations sur la période 28/07/2015 - 01/08/2021, réparties dans 5 communes, principalement à Orléans. Ce type représente 77 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD
3 autorisations sur la période 23/10/2013 - 22/12/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Dreux. Ce type représente 23 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD ?
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD ?
Le profil de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES COURS D'EAU SUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.