Présentation détaillée de SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE
SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 8 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Gennevilliers.
Profil et organisation
SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 92800 à Puteaux.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE
Activité d’urbanisme de SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE
SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE compte 10
autorisations recensées
sur la période 17/05/2014 - 25/04/2022,
dans 9
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
10
Période couverte
17/05/2014 - 25/04/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
9 communes
Permis de construire et DP de SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE
8 autorisations sur la période 17/05/2014 - 25/04/2022, réparties dans 8 communes, principalement à Blémerey. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE
2 autorisations sur la période 14/11/2016 - 27/07/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Gennevilliers. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE ?
SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE ?
Le profil de SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC TRANSPORTS PETROLIERS PAR PIPELINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.