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SNC RHONE ALPES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
538025685 Société en nom collectif ETI Créée le 19/07/2011

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements

Siège

Haut-Rhin (68)

Total autorisations

64

Permis de construire et DP

56

Permis d'aménager

7

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SNC RHONE ALPES

SNC RHONE ALPES est associé à 64 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 56 permis de construire et DP, 7 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 42 communes, principalement Beauvallon.

Profil et organisation

SNC RHONE ALPES est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 68460 à Lutterbach.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SNC RHONE ALPES
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
Section NAF
F - Construction
Division NAF
41 - Construction de bâtiments
SIRET du siège
Date de création
19/07/2011
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SNC RHONE ALPES

Activité d’urbanisme de SNC RHONE ALPES

SNC RHONE ALPES compte 64 autorisations recensées sur la période 16/01/2013 - 14/12/2022, dans 42 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC RHONE ALPES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

64

Période couverte

16/01/2013 - 14/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

42 communes

Évolution annuelle des autorisations de SNC RHONE ALPES

SNC RHONE ALPES apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2022 avec 12 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SNC RHONE ALPES
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2022 12 +200,0 % 10 2 0
2021 4 -55,6 % 3 1 0
2020 9 +50,0 % 6 2 1
2019 6 0 % 5 1 0
2018 6 0 % 6 0 0
2017 6 -14,3 % 6 0 0
2016 7 0 % 6 1 0

Permis de construire et DP de SNC RHONE ALPES

56 autorisations sur la période 16/01/2013 - 14/12/2022, réparties dans 42 communes, principalement à Vétraz-Monthoux. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC RHONE ALPES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

Années

Autorisations en 2019

5 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chemin Des Trois Noyers, Vétraz-Monthoux (74100) PC Logement D4709 2 831 m² 809 m² 2019/12/18
Rue Des Cartonniers, Bourgoin-Jallieu (38300) PC Logement CD139 2 724 m² 1 059 m² 2019/11/04
Pres Maret 13 Route Nationale, Douvaine (74140) PC Logement 0D1909, 0D1908 6 901 m² 2 092 m² 2019/10/15
129 Route Du Grand Nant, Villaz (74370) PC Logement 0B4434 4 676 m² 805 m² 2019/05/16
Route Des Bois Boccards, Fillière (74370) PC Logement AL14, AL116 2 353 m² 808 m² 2019/04/11

1 à 5 sur 5 autorisations

Permis d'aménager de SNC RHONE ALPES

7 autorisations sur la période 05/09/2016 - 21/11/2022, réparties dans 6 communes, principalement à Beauvallon. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.

Les 7 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis d'aménager en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
6 Route De Loyettes, Chavanoz (38230) PA AE117 16 037 m² 2021/07/06

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis d'aménager en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
210 Route Des Curettes, Méry (73420) PA 0B306 12 158 m² 2016/09/05

Permis de démolir de SNC RHONE ALPES

1 autorisation sur la période 09/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Douvaine. Ce type représente 2 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de démolir en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
15 Route Nationale 5, Douvaine (74140) PD 0D1911, 0D1908 3 031 m² 2020/09/09

Répartition géographique des autorisations de SNC RHONE ALPES

42 communes - 5 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Beauvallon

4 autorisations

Vétraz-Monthoux

4 autorisations

Douvaine

3 autorisations

Méry

3 autorisations

Porte-de-Savoie

3 autorisations

Sonnaz

3 autorisations

Chaponost

2 autorisations

Chavanoz

2 autorisations

Chessy

2 autorisations

Demandeurs comparables à SNC RHONE ALPES

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

CARRE EST
SIREN 494443419
Même secteur et même département
209 autorisations 195 PC 11 PA 3 PD
VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
SIREN 825176233
Même secteur et même département
120 autorisations 100 PC 18 PA 2 PD
OLISTER
SIREN 800897068
Même secteur et même département
78 autorisations 76 PC 1 PA 1 PD
CARRE CENTRE EST
SIREN 814812277
Même secteur et même département
71 autorisations 63 PC 7 PA 1 PD
SNC ALPES
SIREN 538390006
Même secteur et même département
61 autorisations 49 PC 12 PA
SOVIA CONSTRUCTIONS
SIREN 414576454
Même secteur et même département
40 autorisations 33 PC 5 PA 2 PD

Sources des informations sur SNC RHONE ALPES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC RHONE ALPES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC RHONE ALPES ?
SNC RHONE ALPES est associé à 64 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC RHONE ALPES ?
Le profil de SNC RHONE ALPES recense 56 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC RHONE ALPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC RHONE ALPES concernent 42 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC RHONE ALPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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