Permis d'aménager n° 0690562100003 à Chessy pour un terrain de 3 243 m², 338 Rue Des Marais
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 mars 2022
Dossier PA n° 0690562100003
Demandeur
SNC RHONE ALPES
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0690562100003 a été délivré le 11 mars 2022 à Chessy (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 338 Rue Des Marais. Le projet est porté par SNC RHONE ALPES.
L'aménagement porte sur un terrain de 3 243 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AE335. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis d'aménager référencés à Chessy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 mars 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
11 mars 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Chessy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chessy Code postal 69380 Identifiant INSEE 69056
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 243 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SNC RHONE ALPES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société en nom collectif
- SIREN
- 538025685
- SIRET
- 53802568500024
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Taille d'entreprise
- ETI
- Année de création
- 2011
- Localisation
- FILLIERE (74370)
Autres dossiers de SNC RHONE ALPES
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690562100003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69056 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 11 mars 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |