SI DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU EN CEVENNES (SISPEC) - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 36.00Z Captage, traitement et distribution d'eau
Siège
Ardèche (07)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SI DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU EN CEVENNES (SISPEC)
SI DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU EN CEVENNES (SISPEC) est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Les Vans.
Profil et organisation
SI DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU EN CEVENNES (SISPEC) est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré à 07140 LES VANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SI DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU EN CEVENNES (SISPEC)
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Sigle
- SISPEC
- Date de création
- 12/10/1961
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SI DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU EN CEVENNES (SISPEC)
Activité d’urbanisme de SI DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU EN CEVENNES (SISPEC)
SI DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU EN CEVENNES (SISPEC) compte 6 autorisations recensées sur la période 06/11/2015 - 01/05/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU EN CEVENNES (SISPEC), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SI DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU EN CEVENNES (SISPEC)
6 autorisations sur la période 06/11/2015 - 01/05/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Les Vans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU EN CEVENNES (SISPEC) dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Cayres, Montselgues (07140) | DP Locaux | AE151 | — | 49 m² | 2026/05/01 |
| Adresse Non Renseignée, Malbosc (07140) | PC Locaux | A1011 | — | 45 m² | 2023/05/19 |
| Mouredes, Malbosc (07140) | PC Locaux | D737 | 2 365 m² | 22 m² | 2019/07/10 |
| 4 Chem De La Cascade, Les Vans (07140) | PC Locaux | A2982 | — | 34 m² | 2019/02/20 |
| 4 Chem De La Cascade, Les Vans (07140) | PC Locaux | A3869, A2982 | — | 30 m² | 2016/04/05 |
| Terre Rouge, Les Vans (07140) | PC Locaux | A3908 | 557 m² | 24 m² | 2015/11/06 |
Répartition géographique des autorisations de SI DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU EN CEVENNES (SISPEC)
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SI DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU EN CEVENNES (SISPEC)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU EN CEVENNES (SISPEC)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.