Présentation détaillée de SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI
SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 11 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Le Petit-Quevilly.
Profil et organisation
SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI est enregistré sous la forme juridique SA de HLM à conseil d'administration, avec un siège déclaré 76140 au Petit-Quevilly.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI
Activité d’urbanisme de SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI
SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI compte 15
autorisations recensées
sur la période 27/12/2013 - 02/06/2026,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
15
Période couverte
27/12/2013 - 02/06/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI
11 autorisations sur la période 27/12/2013 - 02/06/2026, réparties dans 3 communes, principalement au Petit-Quevilly. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI
4 autorisations sur la période 30/10/2014 - 19/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement au Petit-Quevilly. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI ?
SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI ?
Le profil de SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEINE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.