Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champs Tueffer, Fesches-le-Châtel (25490) | PA | B270, B416 | 30 949 m² | 2022/05/05 |
SCI LES BRIEROTTES - Permis d'aménager
Cessée
439033135
Société civile immobilière
PME
Créée le 23/07/2001
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de SCI LES BRIEROTTES
SCI LES BRIEROTTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fesches-le-Châtel.
Profil et organisation
SCI LES BRIEROTTES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25460 à Étupes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LES BRIEROTTES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/07/2001
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SCI LES BRIEROTTES
Activité d’urbanisme de SCI LES BRIEROTTES
SCI LES BRIEROTTES compte 2 autorisations recensées sur la période 20/12/2019 - 05/05/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES BRIEROTTES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
20/12/2019 - 05/05/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
2 communes
Permis d'aménager de SCI LES BRIEROTTES
2 autorisations sur la période 20/12/2019 - 05/05/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Fesches-le-Châtel.
Années
Autorisations en 2019
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L Eglise Les Pres Sous La Ville, Étouvans (25260) | PA | C1245, C566 | — | 2019/12/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI LES BRIEROTTES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LES BRIEROTTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AKTYA, L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES DU GRAND BESANCON
SIREN 493017776
Même département de siège
27 autorisations
25 PC
2 PD
PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES
SIREN 533511044
Même département de siège
26 autorisations
24 PC
1 PA
1 PD
DOLTIP
SIREN 439157025
Même département de siège
13 autorisations
9 PC
4 PA
IMMOXALIS
SIREN 799025481
Même département de siège
11 autorisations
8 PC
3 PA
SCI PREVALET VJF
SIREN 394629661
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI LE CHARLOT
SIREN 394939482
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
Sources des informations sur SCI LES BRIEROTTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LES BRIEROTTES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES BRIEROTTES ?
SCI LES BRIEROTTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES BRIEROTTES ?
Le profil de SCI LES BRIEROTTES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES BRIEROTTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES BRIEROTTES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES BRIEROTTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable