SCI LES BRIEROTTES - Permis d'aménager
CesséeInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de SCI LES BRIEROTTES
SCI LES BRIEROTTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Étouvans.
Profil et organisation
SCI LES BRIEROTTES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25460 à ETUPES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LES BRIEROTTES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/07/2001
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SCI LES BRIEROTTES
Activité d’urbanisme de SCI LES BRIEROTTES
SCI LES BRIEROTTES compte 2 autorisations recensées sur la période 20/12/2019 - 05/05/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES BRIEROTTES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de SCI LES BRIEROTTES
2 autorisations sur la période 20/12/2019 - 05/05/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Étouvans.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champs Tueffer, Fesches-le-Châtel (25490) | PA | B270, B416 | 30 949 m² | 2022/05/05 |
| Rue De L Eglise Les Pres Sous La Ville, Étouvans (25260) | PA | C1245, C566 | — | 2019/12/20 |
Répartition géographique des autorisations de SCI LES BRIEROTTES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LES BRIEROTTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI LES BRIEROTTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.