SCI LES BRIEROTTES - Autorisations d'urbanisme
Cessée
439033135
|
SCI
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PME
|
Créée le 23/07/2001
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- SCI LES BRIEROTTES
- SIREN
- 439 033 135
- SIRET siège
- 439 033 135 00013
- Forme juridique
- SCI
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 68.20B
- Date de création
- 23/07/2001
- Effectif
- -
- État administratif
- Cessée
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 20/12/2019
- Dernière autorisation
- 05/05/2022
Siège social
- Adresse
- 464 AVENUE RENE JACOT
- Commune
- 25460 ETUPES
- Département
- Doubs
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Permis de construire de SCI LES BRIEROTTES
0 autorisations
Aucun permis de construire pour ce demandeur.
Permis d'aménager de SCI LES BRIEROTTES
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champs Tueffer, Fesches-le-Châtel (25490) | PA | B270, B416 | 30 949 m² | 2022/05/05 |
| Rue De L Eglise Les Pres Sous La Ville, Étouvans (25260) | PA | C1245, C566 | — | 2019/12/20 |
Permis de démolir de SCI LES BRIEROTTES
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
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Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable