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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Étouvans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Étouvans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 38 autorisations : 36 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

38
Total autorisations
36
Permis de construire
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Étouvans

Retrouvez l'ensemble des 36 permis de construire délivrés à Étouvans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Étouvans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rue Du Chanois, Étouvans (25260) PC Logement C23, C1460 4 149 m² 427 m² 2025/09/03
27 Rue De L Eglise, Étouvans (25260) PC Locaux OC1438 COMMUNE D'ETOUVANS Commune/EPCI 640 m² 337 m² 2025/04/28
Rue Des Grands Champs, Étouvans (25260) PC Logement A1011 1 976 m² 96 m² 2024/05/24
30 Rue De La Liberation, Étouvans (25260) PC Logement C531 565 m² 372 m² 2022/04/14
Rue Du Monument, Étouvans (25260) PC Logement A1144, A1148 287 m² 131 m² 2022/02/28
Rue Des Grands Champs, Étouvans (25260) PC Logement A334, A333 2 699 m² 123 m² 2022/01/26
Rue Des Grands Champs Les Laucheres, Étouvans (25260) PC Logement A1011 1 980 m² 148 m² 2021/11/04
30 Rue De La Liberation, Étouvans (25260) PC Logement C531 565 m² 397 m² 2021/10/09
6 Grands Champs, Étouvans (25260) PC Logement A1010 2 645 m² 194 m² 2021/06/09
6 Rue Des Grands Champs, Étouvans (25260) PC Logement A1010 2 645 m² 194 m² 2021/05/08
Rue Des Grands Champs, Étouvans (25260) PC Logement A334, A333 2 699 m² 156 m² 2020/11/07
Rue Des Grands Champs, Étouvans (25260) PC Logement A334, A333 2 699 m² 142 m² 2020/02/13
Rue Du Commandant Joly Lotissement Sous Fahys 2 Lot 21, Étouvans (25260) PC Logement C1378 1 116 m² 108 m² 2019/11/16
3 Rue Du Monument, Étouvans (25260) PC Logement A1148, A1146 759 m² 149 m² 2019/09/04
Rue Des Essarts, Étouvans (25260) DP Locaux C403 COMMUNE D'ETOUVANS Commune/EPCI 313 m² 106 m² 2019/06/17
Adresse non renseignée, Étouvans (25260) PC Locaux ZB50 1 500 m² 2019/04/01
19 Rue De L Eglise, Étouvans (25260) PC Logement C579 820 m² 118 m² 2019/02/04
Lotissement Sous Faye, Étouvans (25260) PC Logement C1378 110 m² 110 m² 2018/09/18
Rue Des Grands Champs, Étouvans (25260) PC Logement A409 1 199 m² 160 m² 2017/08/23
7 Rue De L Eglise, Étouvans (25260) PC Logement A1196, A1193 1 742 m² 121 m² 2017/07/09
Rue Du Commandant Joly, Étouvans (25260) PC Logement C1415, C1357 1 143 m² 159 m² 2016/09/27
20 Rue Sous Le Bois, Étouvans (25260) PC Logement C1331, C1325 VALLET DE PIQUE SCI 1 426 m² 221 m² 2016/08/25
Lot Sous Fays 2, Étouvans (25260) PC Logement C1359, C1356 864 m² 177 m² 2016/06/15
Adresse non renseignée, Étouvans (25260) PC Logement 162 m² 2015/10/13
Rue Les Grands Champs, Étouvans (25260) PC Logement A1149, A1147 759 m² 122 m² 2015/03/02
Lot Sous Fays, Étouvans (25260) PC Logement C1305, C1295 804 m² 144 m² 2014/10/20
Lot Sous Fays 2, Étouvans (25260) PC Logement OC1374, OC1373 774 m² 104 m² 2014/08/30
Rue Sur Montfort, Étouvans (25260) PC Logement A1096, A1095 1 225 m² 144 m² 2014/08/23
Lot Sur Montfort, Étouvans (25260) PC Logement A1089 1 015 m² 236 m² 2014/04/18
Lot Sous Fays 2, Étouvans (25260) PC Logement C1397, C1419 654 m² 109 m² 2014/01/24
Lot Sous Fays 2, Étouvans (25260) PC Logement C1398, C1390 841 m² 91 m² 2013/11/18
Lot Sous Fays 2, Étouvans (25260) PC Logement C1396, C1389 787 m² 110 m² 2013/10/28
Lot Sous Fays 2, Étouvans (25260) PC Logement C1393, C1385 839 m² 153 m² 2013/07/05
Lot Sous Fays Ii, Étouvans (25260) PC Logement C1404 1 053 m² 174 m² 2013/06/10
Lot Sous Fays 2, Étouvans (25260) PC Logement C 970 m² 142 m² 2013/03/21
Adresse non renseignée, Étouvans (25260) PC Logement 95 m² 2013/01/19

Permis d'aménager à Étouvans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Étouvans. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Étouvans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Rue De L Eglise Les Pres Sous La Ville, Étouvans (25260) PA C1245, C566 SCI LES BRIEROTTES SCI 2019/12/20

Permis de démolir à Étouvans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Étouvans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Étouvans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
8 Rue Du Monument Na, Étouvans (25260) PD A290, NANA PARC IMMOBILIER Société 2022/11/27

À propos de Étouvans (25260)

Commune rurale, Étouvans (25260) rassemble 828 habitants pour une superficie de 7,0 km² (127,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 301 à 476 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Étouvans, la commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA Pays de Montbéliard Agglomération. Dans le voisinage, Bavans (25550) (76 autorisations) et Colombier-Fontaine (25260) (58 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Étouvans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Étouvans

📋 La base Sitadel recense 38 autorisations d'urbanisme pour Étouvans. Ce total se répartit entre 36 permis de construire, 1 permis d'aménager et 1 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent COMMUNE D'ETOUVANS et SCI LES BRIEROTTES.

L'année la plus active est 2019 avec 6 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de +100,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Étouvans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 +100,0 % 2 0 0 764 m² 1
2024 1 -75,0 % 1 0 0 96 m² 1
2022 4 0 % 3 0 1 626 m² 5
2021 4 +100,0 % 4 0 0 933 m² 5
2020 2 -66,7 % 2 0 0 298 m² 2
2019 6 +500,0 % 5 1 0 1 981 m² 3
2018 1 -50,0 % 1 0 0 110 m² 1
2017 2 -33,3 % 2 0 0 281 m² 2
2016 3 +50,0 % 3 0 0 557 m² 4
2015 2 - 2 0 0 284 m² 2

Demandeurs les plus actifs à Étouvans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Étouvans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Étouvans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Étouvans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Étouvans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Étouvans ?
La commune de Étouvans (Doubs) totalise 38 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 36 PC/DP, 1 PA et 1 PD.
2 Où se situe Étouvans et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Étouvans est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CA Pays de Montbéliard Agglomération.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Étouvans ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Étouvans est en hausse de +100,0 % par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées.
4 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Étouvans ?
L'année 2019 a été la plus active à Étouvans avec 6 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 2 autorisations ont été enregistrées.
5 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Étouvans ?
Le principal demandeur à Étouvans est COMMUNE D'ETOUVANS avec 2 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
6 Quel est le rapport entre population et permis à Étouvans ?
Étouvans compte 828 habitants pour 38 autorisations d'urbanisme, soit environ 45.9 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Étouvans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Étouvans incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.