SCI BRANGET - Permis de construire et DP

Active
505198689 Société civile immobilière PME Créée le 03/07/2008

Infos clés

Présentation détaillée de SCI BRANGET

SCI BRANGET est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Noidans-lès-Vesoul.

Profil et organisation

SCI BRANGET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25110 à FOURBANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BRANGET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/07/2008
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BRANGET

Activité d’urbanisme de SCI BRANGET

SCI BRANGET compte 8 autorisations recensées sur la période 16/09/2013 - 16/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BRANGET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

16/09/2013 - 16/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI BRANGET

8 autorisations sur la période 16/09/2013 - 16/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Noidans-lès-Vesoul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BRANGET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Saussis, Noidans-lès-Vesoul (70000) PC Locaux BK162, BK163 20 036 m² 700 m² 2025/06/16
Rue Des Saussis, Noidans-lès-Vesoul (70000) PC Locaux BK162, BK163 20 036 m² 1 088 m² 2024/09/03
Zae Les Pres Bauleres, Vaivre-et-Montoille (70000) PC Locaux BL131, BL137 11 064 m² 1 729 m² 2023/12/14
Rue Des Saussis, Noidans-lès-Vesoul (70000) PC Locaux BK207, BK223 12 018 m² 420 m² 2022/09/26
Rue Des Saussis, Noidans-lès-Vesoul (70000) PC Locaux BK207, BK223 11 185 m² 700 m² 2022/02/07
Rue Des Saussis, Noidans-lès-Vesoul (70000) PC Locaux BK207, BK223 12 018 m² 240 m² 2020/06/08
Rue Des Saussis Les Saussis 1Er Canton, Noidans-lès-Vesoul (70000) PC Locaux BK162, BK163 6 004 m² 950 m² 2020/06/08
Rue Des Saussis Les Saussis 1Er Canton, Noidans-lès-Vesoul (70000) PC Locaux BK207 11 185 m² 900 m² 2013/09/16

Répartition géographique des autorisations de SCI BRANGET

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI BRANGET

Sources des informations sur SCI BRANGET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BRANGET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BRANGET ?
SCI BRANGET est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BRANGET ?
Le profil de SCI BRANGET recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BRANGET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BRANGET concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BRANGET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides