SCI GEMS RC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
832023725 Autre société civile PME Créée le 13/09/2017

Infos clés

Total autorisations

14

Permis de construire et DP

13

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI GEMS RC

SCI GEMS RC est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 13 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Ballainvilliers.

Profil et organisation

SCI GEMS RC est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92500 à RUEIL-MALMAISON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI GEMS RC
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/09/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI GEMS RC

Activité d’urbanisme de SCI GEMS RC

SCI GEMS RC compte 14 autorisations recensées sur la période 03/03/2020 - 22/04/2026, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI GEMS RC, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

14

Période couverte

03/03/2020 - 22/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

9 communes

Permis de construire et DP de SCI GEMS RC

13 autorisations sur la période 03/03/2020 - 22/04/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Ballainvilliers. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI GEMS RC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
44 Leon Blum, Creil (60100) PC Locaux BC129 614 m² 432 m² 2026/04/22
11 Rue Paul Demange, Croissy-sur-Seine (78290) PC Locaux AD257 13 404 m² 267 m² 2026/02/26
3 Rue Maryse Bastie, Bron (69500) PC Mixte C1587 6 307 m² 8 446 m² 2025/11/14
77 Rue Du Perray, Ballainvilliers (91160) PC Locaux AK11, AK24 67 937 m² 1 722 m² 2025/02/28
16 Bd Des Trinitaires, Marseille (13000) PC Mixte B62 16 780 m² 9 249 m² 2025/02/18
17 Rue Leon Lebourgeois, Bonsecours (76240) PC Locaux AK110 17 079 m² 1 859 m² 2024/09/12
0012 Bd Du Belvedere, Marseille (13000) PC Locaux L66 5 434 m² 80 m² 2024/06/10
16 Bd Des Trinitaires, Marseille (13000) PC Mixte B62 16 780 m² 9 351 m² 2024/04/03
14 Rue Pierre Picard, Paris (75000) PC Locaux BS78, BS89 1 530 m² 122 m² 2023/05/16
11 Rue Paul Demange, Croissy-sur-Seine (78290) PC Locaux AD257 13 404 m² 113 m² 2022/10/20
Adresse Non Renseignée, Ballainvilliers (91160) DP Locaux 380 m² 2022/08/05
77 Rue Du Perray, Ballainvilliers (91160) PC Locaux AK1, AK11 68 708 m² 66 m² 2022/03/04
30 Rue Leon Jouhaux, Wasquehal (59290) PC Locaux BC380 13 512 m² 84 m² 2020/03/03

Permis de démolir de SCI GEMS RC

1 autorisation sur la période 15/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Cannes. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
4 Allee Des Yuccas, Cannes (06150) PD BI306 1 550 m² 2024/10/15

Répartition géographique des autorisations de SCI GEMS RC

Demandeurs comparables à SCI GEMS RC

Sources des informations sur SCI GEMS RC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI GEMS RC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI GEMS RC ?
SCI GEMS RC est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI GEMS RC ?
Le profil de SCI GEMS RC recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI GEMS RC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI GEMS RC concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI GEMS RC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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