S.C.E.A. DES FRUITIERS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
Présentation détaillée de S.C.E.A. DES FRUITIERS
S.C.E.A. DES FRUITIERS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Coyviller.
Profil et organisation
S.C.E.A. DES FRUITIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 54210 à COYVILLER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- S.C.E.A. DES FRUITIERS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/03/1988
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de S.C.E.A. DES FRUITIERS
Activité d’urbanisme de S.C.E.A. DES FRUITIERS
S.C.E.A. DES FRUITIERS compte 7 autorisations recensées sur la période 10/09/2013 - 26/04/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.C.E.A. DES FRUITIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de S.C.E.A. DES FRUITIERS
7 autorisations sur la période 10/09/2013 - 26/04/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Coyviller.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.E.A. DES FRUITIERS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| A La Fourche, Coyviller (54210) | PC Locaux | 0A310, 0A311 | 18 419 m² | 11 059 m² | 2022/04/26 |
| Les Sables, Coyviller (54210) | PC Locaux | 0B24, 0B25 | 46 386 m² | 2 624 m² | 2022/03/02 |
| Rouaux Sous Bois De La Vig, Rosières-aux-Salines (54110) | PC Locaux | AM13, AM14 | 10 430 m² | 17 187 m² | 2019/06/05 |
| Corvee Jobelle, Coyviller (54210) | PC Locaux | 0B34, 0B35 | 33 795 m² | 17 187 m² | 2019/06/05 |
| A La Croisette, Burthecourt-aux-Chênes (54210) | PC Locaux | ZE21, ZE23 | 49 244 m² | 6 307 m² | 2017/09/25 |
| Les Sables, Coyviller (54210) | PC Locaux | B031, B030 | 15 000 m² | 2 037 m² | 2015/05/26 |
| Les Sables, Coyviller (54210) | PC Locaux | B31, B24A | 46 315 m² | 3 833 m² | 2013/09/10 |
Répartition géographique des autorisations de S.C.E.A. DES FRUITIERS
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à S.C.E.A. DES FRUITIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur S.C.E.A. DES FRUITIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.