SCEA HORTI-PASSION - Permis de construire et DP

Active
449923770 Société civile d'exploitation agricole Créée le 05/07/2003

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA HORTI-PASSION

SCEA HORTI-PASSION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Chanteheux.

Profil et organisation

SCEA HORTI-PASSION est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 54300 à LUNEVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA HORTI-PASSION
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.30Z - Reproduction de plantes
SIRET du siège
Date de création
05/07/2003
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA HORTI-PASSION

Activité d’urbanisme de SCEA HORTI-PASSION

SCEA HORTI-PASSION compte 3 autorisations recensées sur la période 24/09/2014 - 24/02/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA HORTI-PASSION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

24/09/2014 - 24/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCEA HORTI-PASSION

3 autorisations sur la période 24/09/2014 - 24/02/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Chanteheux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA HORTI-PASSION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
39 Rue Sebastien Keller, Lunéville (54300) DP Locaux AL168 5 772 m² 18 m² 2020/02/24
Saussi Mal Clair, Chanteheux (54300) DP Locaux AM10 18 270 m² 270 m² 2019/12/05
Chem Rural Des Fosses, Hériménil (54300) PC Locaux ZA492, ZA489A 2 730 m² 497 m² 2014/09/24

Répartition géographique des autorisations de SCEA HORTI-PASSION

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA HORTI-PASSION

Sources des informations sur SCEA HORTI-PASSION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA HORTI-PASSION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA HORTI-PASSION ?
SCEA HORTI-PASSION est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA HORTI-PASSION ?
Le profil de SCEA HORTI-PASSION recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA HORTI-PASSION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA HORTI-PASSION concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA HORTI-PASSION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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