2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC RECONNU DU PAIN DE SUCRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Agincourt.
GAEC RECONNU DU PAIN DE SUCRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54770 à Agincourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC RECONNU DU PAIN DE SUCRE compte 3 autorisations recensées sur la période 22/01/2016 - 30/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DU PAIN DE SUCRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/01/2016 - 30/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Agincourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DU PAIN DE SUCRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Route De Dommartemont, Agincourt (54770) | DP Locaux | ZE81 | 20 500 m² | 19 m² | 2023/05/30 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Dommartemon Rave, Agincourt (54770) | PC Locaux | YA20, ZE20 | 161 271 m² | 106 m² | 2020/05/05 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Dommartemont Rave Becas, Agincourt (54770) | PC Locaux | ZE82 | 158 620 m² | 1 995 m² | 2016/01/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
