SARL ROUGEOT MULIN-LA FERME DU BREUIL - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SARL ROUGEOT MULIN-LA FERME DU BREUIL
SARL ROUGEOT MULIN-LA FERME DU BREUIL est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lavernay.
Profil et organisation
SARL ROUGEOT MULIN-LA FERME DU BREUIL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré à 25170 LAVERNAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SARL ROUGEOT MULIN-LA FERME DU BREUIL
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1983
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SARL ROUGEOT MULIN-LA FERME DU BREUIL
Activité d’urbanisme de SARL ROUGEOT MULIN-LA FERME DU BREUIL
SARL ROUGEOT MULIN-LA FERME DU BREUIL compte 6 autorisations recensées sur la période 02/05/2013 - 24/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL ROUGEOT MULIN-LA FERME DU BREUIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SARL ROUGEOT MULIN-LA FERME DU BREUIL
6 autorisations sur la période 02/05/2013 - 24/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Lavernay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL ROUGEOT MULIN-LA FERME DU BREUIL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Mousse, Lavernay (25170) | PC Locaux | ZA150, ZA151 | 119 167 m² | 220 m² | 2026/04/24 |
| La Mousse, Lavernay (25170) | PC Locaux | ZA88, ZA89 | 39 109 m² | 832 m² | 2025/09/26 |
| La Mousse La Mousse, Lavernay (25170) | PC Locaux | ZA88, ZA89 | 39 109 m² | 222 m² | 2025/05/29 |
| Rue De Marnay, Lavernay (25170) | PC Locaux | ZA127 | 119 167 m² | 256 m² | 2015/02/04 |
| Rue De Marnay, Lavernay (25170) | PC Locaux | ZA127 | 119 167 m² | 256 m² | 2014/03/13 |
| 4 Rue De Marnay, Lavernay (25170) | PC Locaux | ZA66, ZA86 | 57 510 m² | 2 808 m² | 2013/05/02 |
Répartition géographique des autorisations de SARL ROUGEOT MULIN-LA FERME DU BREUIL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SARL ROUGEOT MULIN-LA FERME DU BREUIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SARL ROUGEOT MULIN-LA FERME DU BREUIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.