GAEC DELAVELLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DELAVELLE
GAEC DELAVELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charquemont.
Profil et organisation
GAEC DELAVELLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25140 à CHARQUEMONT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DELAVELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1982
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DELAVELLE
Activité d’urbanisme de GAEC DELAVELLE
GAEC DELAVELLE compte 3 autorisations recensées sur la période 09/06/2016 - 13/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DELAVELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DELAVELLE
3 autorisations sur la période 09/06/2016 - 13/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Charquemont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DELAVELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Cerneux Maillot, Charquemont (25140) | PC Locaux | AR24, AR27 | 80 645 m² | 590 m² | 2020/07/13 |
| Le Cerneux Maillot, Charquemont (25140) | PC Locaux | AR27 | 8 543 m² | 35 m² | 2017/10/26 |
| La Chaux, Charquemont (25140) | PC Locaux | AP5 | 3 010 m² | 349 m² | 2016/06/09 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DELAVELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DELAVELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DELAVELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.