2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
GAEC DELAVELLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Charquemont.
GAEC DELAVELLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25140 à Charquemont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DELAVELLE compte 5 autorisations recensées sur la période 09/06/2016 - 02/05/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DELAVELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 09/06/2016 - 02/05/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Charquemont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DELAVELLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Grande Rue, Charquemont (25140) | PC Locaux | AC232 | 1 996 m² | 75 m² | 2022/05/02 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Cerneux Maillot, Charquemont (25140) | PC Locaux | AR24, AR27 | 80 645 m² | 590 m² | 2020/07/13 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Village, Les Écorces (25140) | PC Logement | AC53 | 1 140 m² | 369 m² | 2019/05/31 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Cerneux Maillot, Charquemont (25140) | PC Locaux | AR27 | 8 543 m² | 35 m² | 2017/10/26 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Chaux, Charquemont (25140) | PC Locaux | AP5 | 3 010 m² | 349 m² | 2016/06/09 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
