GAEC DES CRETES - Permis de construire et DP

Active
442157046 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2002

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de GAEC DES CRETES

GAEC DES CRETES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Déservillers.

Profil et organisation

GAEC DES CRETES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25330 à DESERVILLERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES CRETES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/05/2002

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES CRETES

Activité d’urbanisme de GAEC DES CRETES

GAEC DES CRETES compte 7 autorisations recensées sur la période 25/06/2014 - 23/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES CRETES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

25/06/2014 - 23/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES CRETES

7 autorisations sur la période 25/06/2014 - 23/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Déservillers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES CRETES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Du Stade, Déservillers (25330) PC Locaux ZD166 19 127 m² 171 m² 2025/10/23
Pres Du Gyt, Déservillers (25330) PC Locaux ZD162 10 928 m² 1 035 m² 2021/06/29
Au Foulatieres, Déservillers (25330) PC Locaux ZC43, ZC44 192 370 m² 1 696 m² 2016/03/23
Pres De Gyt, Déservillers (25330) PC Locaux ZD12, ZD13 1 696 m² 2016/03/23
Au Foulatieres, Déservillers (25330) PC Locaux ZC56, ZC55 1 696 m² 2015/09/24
Pres Du Gyt, Déservillers (25330) PC Locaux ZD102, ZD16 135 672 m² 1 696 m² 2015/09/24
Les Cretes Les Cretes Et Les Grands Bois, Déservillers (25330) PC Locaux ZD122 32 740 m² 3 963 m² 2014/06/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES CRETES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DES CRETES

Sources des informations sur GAEC DES CRETES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES CRETES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES CRETES ?
GAEC DES CRETES est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES CRETES ?
Le profil de GAEC DES CRETES recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES CRETES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES CRETES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES CRETES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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