GAEC LA CLE DES CHAMPS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
420387045 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1998

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

11

Permis de construire et DP

9

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de GAEC LA CLE DES CHAMPS

GAEC LA CLE DES CHAMPS est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Les Fourgs.

Profil et organisation

GAEC LA CLE DES CHAMPS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25300 aux Fourgs.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LA CLE DES CHAMPS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/09/1998

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC LA CLE DES CHAMPS

Activité d’urbanisme de GAEC LA CLE DES CHAMPS

GAEC LA CLE DES CHAMPS compte 11 autorisations recensées sur la période 14/04/2016 - 11/06/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA CLE DES CHAMPS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

11

Période couverte

14/04/2016 - 11/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de GAEC LA CLE DES CHAMPS

9 autorisations sur la période 14/04/2016 - 11/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement aux Fourgs. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA CLE DES CHAMPS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue Des Meraillis, Les Fourgs (25300) DP Locaux ZR187 1 400 m² 13 m² 2025/07/11
8 Rue Des Meraillis Zone D'activites, Les Fourgs (25300) DP Locaux ZR187 1 400 m² 13 m² 2025/07/11
12 Rue Du Lycee, Doubs (25300) DP Locaux AD207 6 739 m² 59 m² 2025/04/01
12 Bi Grande Rue, Les Fourgs (25300) PC Logement ZO130, ZT297 4 480 m² 174 m² 2023/08/17
62 B Grande Rue, Les Fourgs (25300) PC Logement ZT232 1 310 m² 148 m² 2021/08/04
62 B Grande Rue, Les Fourgs (25300) PC Logement ZT232P 757 m² 171 m² 2020/09/17
Rue Jules Tissot, Les Fourgs (25300) PC Logement ZT311 804 m² 169 m² 2019/12/13
Rue Des Frenes Le Village, Les Fourgs (25300) PC Logement ZT25 295 m² 133 m² 2019/04/11
7 Les Granges Berrard, Les Fourgs (25300) PC Locaux ZF63 27 880 m² 60 m² 2016/04/14

Permis de démolir de GAEC LA CLE DES CHAMPS

2 autorisations sur la période 03/12/2019 - 11/06/2026, réparties dans 2 communes, principalement aux Fourgs. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Champ La Droit Et Cret Mil, Verrières-de-Joux (25300) PD 0A795, 0A794 981 m² 2026/06/11
Rue Jules Tissot, Les Fourgs (25300) PD ZT311 804 m² 2019/12/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC LA CLE DES CHAMPS

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LA CLE DES CHAMPS

Sources des informations sur GAEC LA CLE DES CHAMPS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LA CLE DES CHAMPS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LA CLE DES CHAMPS ?
GAEC LA CLE DES CHAMPS est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LA CLE DES CHAMPS ?
Le profil de GAEC LA CLE DES CHAMPS recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LA CLE DES CHAMPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LA CLE DES CHAMPS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LA CLE DES CHAMPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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