GAEC LA CLE DES CHAMPS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
9
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de GAEC LA CLE DES CHAMPS
GAEC LA CLE DES CHAMPS est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Les Fourgs.
Profil et organisation
GAEC LA CLE DES CHAMPS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25300 aux Fourgs.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LA CLE DES CHAMPS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/1998
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC LA CLE DES CHAMPS
Activité d’urbanisme de GAEC LA CLE DES CHAMPS
GAEC LA CLE DES CHAMPS compte 11 autorisations recensées sur la période 14/04/2016 - 11/06/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA CLE DES CHAMPS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LA CLE DES CHAMPS
9 autorisations sur la période 14/04/2016 - 11/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement aux Fourgs. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA CLE DES CHAMPS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Des Meraillis, Les Fourgs (25300) | DP Locaux | ZR187 | 1 400 m² | 13 m² | 2025/07/11 |
| 8 Rue Des Meraillis Zone D'activites, Les Fourgs (25300) | DP Locaux | ZR187 | 1 400 m² | 13 m² | 2025/07/11 |
| 12 Rue Du Lycee, Doubs (25300) | DP Locaux | AD207 | 6 739 m² | 59 m² | 2025/04/01 |
| 12 Bi Grande Rue, Les Fourgs (25300) | PC Logement | ZO130, ZT297 | 4 480 m² | 174 m² | 2023/08/17 |
| 62 B Grande Rue, Les Fourgs (25300) | PC Logement | ZT232 | 1 310 m² | 148 m² | 2021/08/04 |
| 62 B Grande Rue, Les Fourgs (25300) | PC Logement | ZT232P | 757 m² | 171 m² | 2020/09/17 |
| Rue Jules Tissot, Les Fourgs (25300) | PC Logement | ZT311 | 804 m² | 169 m² | 2019/12/13 |
| Rue Des Frenes Le Village, Les Fourgs (25300) | PC Logement | ZT25 | 295 m² | 133 m² | 2019/04/11 |
| 7 Les Granges Berrard, Les Fourgs (25300) | PC Locaux | ZF63 | 27 880 m² | 60 m² | 2016/04/14 |
Permis de démolir de GAEC LA CLE DES CHAMPS
2 autorisations sur la période 03/12/2019 - 11/06/2026, réparties dans 2 communes, principalement aux Fourgs. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champ La Droit Et Cret Mil, Verrières-de-Joux (25300) | PD | 0A795, 0A794 | 981 m² | 2026/06/11 |
| Rue Jules Tissot, Les Fourgs (25300) | PD | ZT311 | 804 m² | 2019/12/03 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LA CLE DES CHAMPS
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LA CLE DES CHAMPS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LA CLE DES CHAMPS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.