GAEC HUOT MARCHAND - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de GAEC HUOT MARCHAND
GAEC HUOT MARCHAND est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charmoille.
Profil et organisation
GAEC HUOT MARCHAND est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25380 à CHARMOILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC HUOT MARCHAND
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/1986
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC HUOT MARCHAND
Activité d’urbanisme de GAEC HUOT MARCHAND
GAEC HUOT MARCHAND compte 5 autorisations recensées sur la période 23/07/2013 - 05/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC HUOT MARCHAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC HUOT MARCHAND
5 autorisations sur la période 23/07/2013 - 05/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Charmoille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC HUOT MARCHAND dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De Chamesey, Charmoille (25380) | PC Locaux | AD21, AD58 | 28 150 m² | 276 m² | 2024/08/05 |
| 4 Rue De Chamesey, Charmoille (25380) | PC Locaux | AD21, AD290 | 5 125 m² | 440 m² | 2020/08/01 |
| 4 Rue De Chamesey, Charmoille (25380) | PC Locaux | AD290 | 4 300 m² | 184 m² | 2017/04/26 |
| 4 Rue De Chamesey, Charmoille (25380) | DP Locaux | AD290 | 4 300 m² | 99 m² | 2016/11/27 |
| 4 Rue De Chamesey, Charmoille (25380) | PC Locaux | AD21, AD58 | 7 278 m² | 103 m² | 2013/07/23 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC HUOT MARCHAND
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC HUOT MARCHAND
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC HUOT MARCHAND
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.